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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210347
17 mai 2018
de même que l'éveinage des grandes veines saphènes internes droite et gauche, soulignant que ce type d'intervention permet d'éviter une aggravation du phénomène variqueux et dans certains cas les thromboses
21e chambre
5fd931e600c41811f04fff86
18 mai 2020
De retour en avion, le 7 décembre 2012, d'un séjour professionnel en Corée, Mme B... a été victime d'une phlébite ou thrombose veineuse profonde doublée d'une embolie pulmonaire bilatérale et a été en
1ère Chambre
6035bc9db011aa2420208c50
7 mars 2016
[D] a présenté une thrombose surale droite, nécessitant l'ablation de la résine le 19 avril 2006, et la mise en place d'un traitement anticoagulant, jusqu'au 4 juillet 2006, > il a présenté une infection
Pôle 2 - Chambre 2
603659fd63101bba6b52fd81
6 novembre 2015
Une réintervention a été réalisée pour remplacement de la prothèse thrombosée.
6ème Chambre
DTA_2201662_20230509
9 mai 2023
Il ressort des pièces des dossiers que sa lésion maculaire de l'œil gauche détectée en 2018 nécessite un contrôle annuel et qu'elle a souffert d'une thrombose veineuse superficielle étendue sur le terrain
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5af
14 octobre 2008
; que l'état du patient a nécessité une transfusion sanguine et un transfert en service de soins intensifs où a été mise en évidence une thrombose complète de l'artère iliaque primitive droite ;
5ème Chambre
DTA_2105770_20231003
3 octobre 2023
A sont dus à son état antérieur, notamment une apnée du sommeil diagnostiquée en 1994, une entorse de cheville avec arrachement osseux en septembre 1996, une thrombose veineuse profonde du membre inférieur
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00244_20240305
5 mars 2024
B a disposé d'arrêts de maladie du 2 décembre 2020 au 23 mars 2021 en raison de sa vulnérabilité à la covid-19 puis, à compter du 23 mars 2021, en raison d'une thrombose veineuse.
2ème Chambre
DTA_2004026_20221117
17 novembre 2022
Le 22 septembre, la thrombose est étendue au sein de la jugulaire interne droite. Le 10 octobre 2016, une amputation sous la gonale droite de la patiente est effectuée. 8.
DCA_21VE02035_20240326
26 mars 2024
C, un vasospasme mécanique a rendu impossible le retrait sans danger d'un micro cathéter et que cette complication non fautive a entraîné une thrombose, à l'origine de la paraplégie complète et flasque
1ère chambre
DTA_2400196_20250619
19 juin 2025
C souffre d'un lupus sévère généralisé avec atteinte articulaire nécessitant un traitement immunosuppresseur, des thromboses veineuses profondes bilatérales nécessitant un traitement anticoagulant, d'ulcères
6ème chambre
DTA_2300432_20250723
23 juillet 2025
de l'instruction qu'il convient de déduire le coût des séances de kinésithérapeute de 254,13 euros et du médicament Héparine de 448,51 euros liés respectivement aux douleurs neuropathiques et à la thrombose
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2605891_20260302
2 mars 2026
anticoagulation par antivitamine K chez un patient porteur de deux valves mécaniques avec antécédent d’accident ischémique transitoire (AIT) et accident vasculaire cérébral (AVC) séquellaires sur thromboses
ECLI:FR:CCASS:2013:C201801
28 novembre 2013
société SANOFI AVENTIS du 1er septembre 1997 au 30 juin 2005 en qualité de conducteur d'appareil de fabrication, affecté à la fabrication du CLOPIDOGREL, principe actif du médicament PLAVIX, anti thrombotique
3ème chambre
DTA_2002646_20221025
25 octobre 2022
Elle a quitté le centre hospitalier de Sedan le 9 décembre 2015 avec une prescription de traitements antalgiques, anti-inflammatoires, et anti-thrombotiques ainsi que d'une chaussure de marche de décharge
DTA_2204523_20250416
16 avril 2025
Cependant, les experts indiquent qu'il " était mathématiquement impossible de réaliser un scanner cérébral et une thrombolyse intraveineuse dans les 4h30 de la fenêtre thérapeutique ".
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00608_20250430
30 avril 2025
santé résultent de l'angoisse survenue lors de la dyspnée, des soins qu'il a subis, en particulier du massage cardiaque, des mesures de réanimation, des investigations, de l'hospitalisation, de la thrombolyse
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175510
21 juin 2017
Avagyan Medical Centre to undergo examination and urgent surgical intervention in view of the deterioration of his health due to the presence of thrombosis in his left leg. 47.
DTA_2101662_20231020
20 octobre 2023
Ainsi, il lui a été administré, au centre universitaire hospitalier (CHU) de Reims, préalablement à son admission au centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, une thrombolyse intraveineuse, destinée
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406225_20260122
22 janvier 2026
un manque de prise en charge neurologique et de surveillance le 21 janvier 2021, avant la réalisation de son IRM, ce qui ne lui a pas permis de bénéficier d’un traitement adéquat, notamment d’une thrombolyse
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