l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

   Les vétérinaires exerçant à Hambourg forment l’Ordre des vétérinaires de Hambourg.

des Landes prescrivant l'abattage du bovin n° 607, d'autre part, à la condamnation de l'Etat à l'indemniser du préjudice résultant de la carence des services vétérinaires, à l'octroi, à titre de provision

; Mlle X demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'agriculture du 24 juillet 2002 fixant le nombre de places offertes dans le concours A d'accès aux écoles vétérinaires ;

En l’espèce, le 12 septembre 2022, le POLE VETERINAIRE DU GOET AU LIE, cabinet vétérinaire situé à PAINTEL (22940), a souscrit un contrat d’abonnement auprès de la société YXTENSYS pour sa flotte de téléphones

REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 28 JUILLET 1977, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 19 DECEMBRE 1977, PRESENTES POUR LE SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES

1°), sous le n° 350385, la décision du 21 juin 2011, enregistrée le 27 juin 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par laquelle la chambre supérieure de discipline de l'ordre des vétérinaires

X... et de Me Blanc, avocat du conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, - les conclusions de M.

X... s'est blessé le 19 mars 1993 lors d'une course et, après qu'un vétérinaire de service lui eut fait un pansement de protection, a été transporté à Maisons-Laffitte ; que, dans la soirée du même jour

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

l'a radiée du tableau de l'ordre des vétérinaires ; 2°) de mettre à la charge du Conseil national de l'ordre des vétérinaires la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Les Cordeliers à compter du 3 octobre 2003 en qualité de vétérinaire

Une attestation de recrutement, à compter du 14 octobre 2019, en qualité d'agente contractuelle de catégorie A pour assurer les fonctions de vétérinaire inspecteur au sein du service d'inspection vétérinaire

; Vu l'arrêté du 4 juillet 1961 concernant les conditions de nomination aux emplois de maître de conférences des écoles nationales vétérinaires et les modalités des concours de maîtrise de conférences