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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2302382_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc13
2 mars 1988
2 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alexandre Y..., 2°/ Madame Laurence Z... épouse Y..., demeurant ensemble ...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300420_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La commune de Forbach a émis à l'encontre de M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453794.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Laurent Domingo, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494485.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Laurent Domingo, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-4
6780c0151c81fecf5743d923
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AMBITION Copie exécutoire délivrée le : à : représentée par Me Alexandra BOISRAME Me Jean-louis BERNARDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488339.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8901ad85da04f53a3d11
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [J] [E] représentée par Maître Laurent
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8901ad85da04f53a3d13
10 janvier 2023
10 janvier 2023
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Monsieur [V] [G] représenté par Maître Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f408
24 janvier 2012
24 janvier 2012
APPELANTS : Monsieur Alexandre X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603457b079a256470db3de94
16 décembre 2016
16 décembre 2016
VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 INTIMÉS Monsieur [J], [U], [F] [W] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X
6253ca34bd3db21cbdd8a56f
12 juin 2007
12 juin 2007
Lotissement Le Chambon ... 19150 LAGUENNE Représenté par son épouse Madame Laurence X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93140
11 avril 2016
11 avril 2016
Laurent Marc Y... J. P/ E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa296fa34ad10008581b9a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456593.20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
sociale et des familles ; - la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ; - la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
670f584d4ad0d5ee7d7e5ca0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
général : N° RG 24/12053 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWG7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2023 du TJ de BOBIGNY - RG n° 23/01503 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent
Source officielle1ère Chambre
630862375d4f3fc56380b070
25 août 2022
25 août 2022
ALEXANDRE, avocats au barreau de NANCY SCI MASSAM, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad515289c7662ca2c533
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ENTREPRISE ALVES 20 route de Villeneuve 45310 PATAY représentée par Maître Laurence THOMAS RIOUALLON de l’AARPI TRC ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1317 Compagnie d’assurance ALLIANZ
Source officielleRétention_recoursJLD
689c1c0c8b0dfb226fe66e80
12 août 2025
12 août 2025
rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Véronique LAURENT-VICAL
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008262906
6 novembre 2006
6 novembre 2006
Alexandre A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 36 sur 144