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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
65a780838121050008662d09
16 janvier 2024
sur la question posée, - dire irrecevable la demande de voir juger que la société Ambulances de [Localité 5] serait propriétaire des « licences » des communes d'[Localité 7] et de [Localité 4] si d'aventure
Pôle 6 - Chambre 8
6a1923dacdc6046d47535b9e
28 mai 2026
message Twitter dans lequel Mme [B] annonce qu'à partir de janvier 2020, la société offre seize semaines au deuxième parent, « pour permettre un temps égalitaire et pour partager et profiter [de] cette aventure
Chambre sociale
6162af149547460d26ddb66f
4 avril 2013
par la société [F] Recyclage d'un loyer mensuel de 2741 € HT pour un véhicule 6x6 et des factures de réparation d'entretien et d'équipement dudit véhicule, à seule fin de satisfaire votre goût pour l'aventure
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
Elle précise l'avoir quitté parce qu'il avait eu une aventure extra-conjugale. Il s'est remarié le 24 septembre 1988 avec Mme Z.
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
Depuis sa première rencontre avec celle-ci, il soutenait n'avoir eu aucune autre aventure, en Afrique ou ailleurs, et n'avoir appris la séropositivité de Christelle qu'après lui avoir révélé la sienne.
6253caa6bd3db21cbdd8ba54
19 décembre 2007
travaux de confortement pourraient dès lors avoir lieu à partir du moment où le diagnostic et le remède étaient devenus possibles, la SARL ZIGLO a enregistré divers engagements émanant de l'EURL PLANETE AVENTURE
soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02059
2 décembre 2008
Nous avons, ainsi, eu la chance de nous lancer dans l'aventure d'une activité nouvelle sans être soumis à de quelconques consignes … » ; qu'ainsi et de toute évidence et en l'absence de tout lien de subordination
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10638
17 novembre 2021
produite par les appelantes), ce qui établit l'ignorance dans laquelle Diagonal a été laissée de l'absence d'un chef de projet chez Tecnosem pour poursuivre l'implantation ; que pourtant, « dans l'aventure
1ère ch. civile
65321b969e4ea48318f5b142
18 octobre 2023
Ces dispositions sont de nature à garantir un exercice fiable de l'avocature.
Pôle 6 - Chambre 10
6034d16589316cbb88a2ae17
14 septembre 2016
Après lui avoir demandé si elle était « aventurière » vous lui avez proposé de partir en tête-à-tête jusque dans la maison de vacances de ses parents, puis au cours de la conversation, vous avez posé votre
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0406DEC001715290
6 avril 1991
  Ayant exposé le cours des choses dans une lettre à ses parents, ceux-ci lui ont déconseillé de rentrer au Sri Lanka et de se laisser entraîner dans une aventure militante et militaire.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0620JUD003090509
20 juin 2017
Il raconte les aventures de Bekçi Murtaza, personnage de fiction, considéré comme plaçant ses principes et ses vérités au-dessus de tout, cherchant à les imposer aux autres en intervenant dans leurs vies
69e1cb11cdc6046d47893b9d
16 avril 2026
témoignent de la détresse de l'intéressé, en l'absence de toute réponse de la part de l'employeur, allant jusqu'à solliciter dans un courriel au dirigeant de l'époque du 12 mars 2020 intitulé 'fin de l'aventure
cr
6079a8b89ba5988459c4eaeb
12 janvier 1981
SI LA DEROBADE UTILISEE PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEUR RAPPORT RELATIF A L'EXERCICE 1968 LES EXONERE DE L'IMPUTATION DE CONFIRMATION D'INFORMATIONS MENSONGERES PUISQU'ILS NE SE SONT PAS AVENTURES
2ème Chambre
63ca42839066fd7c90fc246f
19 janvier 2023
En l'espèce ils ne sont placés qu'à l'attention expresse des époux [Z] le long de la limite séparative sans qu'il soit établi par ailleurs que ceux-ci ont l'habitude de s'aventurer sur la parcelle de leurs
6e chambre
651fa5cfc601f08318991a3f
5 octobre 2023
Puis, en votre présence constante, votre mari qui était rentré dans la pharmacie, m'a insulté, puis menacé si d'aventure vous étiez à nouveau amenée à vous plaindre auprès de lui.
Pôle 6 - Chambre 5
6688de7c676b73dd81b97378
4 juillet 2024
avez ainsi parfaitement reconnu avoir dénigré VERSPIEREN GLOBAL MARKETS et confirmé avoir évoqué avec les clients de VERSPIEREN GLOBAL MARKETS le souhait de les voir vous suivre dans votre nouvelle aventure
2ème Chambre B
68676894dd25744ff781d49b
3 juillet 2025
Les enfants, qui y passent leurs vacances d'été, en tout ou partie depuis toujours pourront te préciser où elles se trouvent si d'aventure tu l'avais oublié.
7ème Ch Prud'homale
65b36c1b8c0355000835f6c4
25 janvier 2024
Si d'aventure la Cour considérait le barème applicable, elle lui octroiera à tout le moins 8398, 53 euros (4 mois de salaire), soit le maximum du quantum en question.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100285
14 mars 2018
celle ci, le juge statue sur la demande en divorce pour altération définitive du lien conjugal ; que madame X... reproche à son mari d'avoir été en déplacement trois nuits par semaines, d'avoir des aventures
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