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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

65a780838121050008662d09

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

sur la question posée, - dire irrecevable la demande de voir juger que la société Ambulances de [Localité 5] serait propriétaire des « licences » des communes d'[Localité 7] et de [Localité 4] si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1923dacdc6046d47535b9e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

message Twitter dans lequel Mme [B] annonce qu'à partir de janvier 2020, la société offre seize semaines au deuxième parent, « pour permettre un temps égalitaire et pour partager et profiter [de] cette aventure

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162af149547460d26ddb66f

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

par la société [F] Recyclage d'un loyer mensuel de 2741 € HT pour un véhicule 6x6 et des factures de réparation d'entretien et d'équipement dudit véhicule, à seule fin de satisfaire votre goût pour l'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

Elle précise l'avoir quitté parce qu'il avait eu une aventure extra-conjugale. Il s'est remarié le 24 septembre 1988 avec Mme Z.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Depuis sa première rencontre avec celle-ci, il soutenait n'avoir eu aucune autre aventure, en Afrique ou ailleurs, et n'avoir appris la séropositivité de Christelle qu'après lui avoir révélé la sienne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba54

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

travaux de confortement pourraient dès lors avoir lieu à partir du moment où le diagnostic et le remède étaient devenus possibles, la SARL ZIGLO a enregistré divers engagements émanant de l'EURL PLANETE AVENTURE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02059

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Nous avons, ainsi, eu la chance de nous lancer dans l'aventure d'une activité nouvelle sans être soumis à de quelconques consignes … » ; qu'ainsi et de toute évidence et en l'absence de tout lien de subordination

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10638

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

produite par les appelantes), ce qui établit l'ignorance dans laquelle Diagonal a été laissée de l'absence d'un chef de projet chez Tecnosem pour poursuivre l'implantation ; que pourtant, « dans l'aventure

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65321b969e4ea48318f5b142

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ces dispositions sont de nature à garantir un exercice fiable de l'avocature.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034d16589316cbb88a2ae17

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Après lui avoir demandé si elle était « aventurière » vous lui avez proposé de partir en tête-à-tête jusque dans la maison de vacances de ses parents, puis au cours de la conversation, vous avez posé votre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0406DEC001715290

Admin. suprême

6 avril 1991

6 avril 1991

  Ayant exposé le cours des choses dans une lettre à ses parents, ceux-ci lui ont déconseillé de rentrer au Sri Lanka et de se laisser entraîner dans une aventure militante et militaire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0620JUD003090509

Admin. suprême

20 juin 2017

20 juin 2017

Il raconte les aventures de Bekçi Murtaza, personnage de fiction, considéré comme plaçant ses principes et ses vérités au-dessus de tout, cherchant à les imposer aux autres en intervenant dans leurs vies

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb11cdc6046d47893b9d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

témoignent de la détresse de l'intéressé, en l'absence de toute réponse de la part de l'employeur, allant jusqu'à solliciter dans un courriel au dirigeant de l'époque du 12 mars 2020 intitulé 'fin de l'aventure

Source officielle
CC

cr

6079a8b89ba5988459c4eaeb

Cassation

12 janvier 1981

12 janvier 1981

SI LA DEROBADE UTILISEE PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEUR RAPPORT RELATIF A L'EXERCICE 1968 LES EXONERE DE L'IMPUTATION DE CONFIRMATION D'INFORMATIONS MENSONGERES PUISQU'ILS NE SE SONT PAS AVENTURES

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42839066fd7c90fc246f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En l'espèce ils ne sont placés qu'à l'attention expresse des époux [Z] le long de la limite séparative sans qu'il soit établi par ailleurs que ceux-ci ont l'habitude de s'aventurer sur la parcelle de leurs

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5cfc601f08318991a3f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Puis, en votre présence constante, votre mari qui était rentré dans la pharmacie, m'a insulté, puis menacé si d'aventure vous étiez à nouveau amenée à vous plaindre auprès de lui.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6688de7c676b73dd81b97378

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avez ainsi parfaitement reconnu avoir dénigré VERSPIEREN GLOBAL MARKETS et confirmé avoir évoqué avec les clients de VERSPIEREN GLOBAL MARKETS le souhait de les voir vous suivre dans votre nouvelle aventure

Source officielle
CA

2ème Chambre B

68676894dd25744ff781d49b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les enfants, qui y passent leurs vacances d'été, en tout ou partie depuis toujours pourront te préciser où elles se trouvent si d'aventure tu l'avais oublié.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c1b8c0355000835f6c4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Si d'aventure la Cour considérait le barème applicable, elle lui octroiera à tout le moins 8398, 53 euros (4 mois de salaire), soit le maximum du quantum en question.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100285

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

celle ci, le juge statue sur la demande en divorce pour altération définitive du lien conjugal ; que madame X... reproche à son mari d'avoir été en déplacement trois nuits par semaines, d'avoir des aventures

Source officielle

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