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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0306DEC001231486
6 mars 1989
6 mars 1989
N° 33 BERTON Edmond, né en 1929, de nationnalité française, agriculteur, demeurant à Le Rousset, Beaune d'Allier,
Source officielle6e chambre
652f79afb053208318995ce5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Madame [T] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Mohamed CHERIF de l'AARPI OMNES AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1911 substitué par Me Anne-Sophie BERTON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d51e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
kilométriques pour véhicules ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; attelages de remorques pour véhicules ; autobus ; auto caravanes ; autocars ; automobiles ; auto neiges ; bétonnières
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f431953a33f9365dd5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
I] a été embauché par la société anonyme (SA) Béton Vicat le 1er avril 1997 en qualité de stagiaire de la formation professionnelle, puis en qualité de salarié affecté successivement aux postes de bétonnier
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e90
8 janvier 2014
8 janvier 2014
né le 11 Octobre 1981 à SAKIET (TUNISIE) ... 20000 AJACCIO assisté de Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR devenu AGENT JUDICIAIRE DE
Source officielleChambre commerciale
631c2b51bd7923fcb00afb77
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Figurent dans l'inventaire uniquement du matériel d'exploitation, à savoir : un trépied (500€), un marteau piqueur (200€) un perforateur (100€), une ébarbeuse (50€) un coupe carreau (250€), une bétonnière
Source officielle5ème chambre sociale PH
62e0d57fe8fd1e05797fa29e
26 juillet 2022
26 juillet 2022
- virement d'un montant de 14 079,06 euros à AXA au lieu de 1079,06 euros - virement d'un montant de 568,59 euros à QUADRI INGENIERIE au lieu de 402,15 euros - absence de mention de la facture BERTON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c139add7001754d61c8d3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Fabienne MICHELET, avocate au barreau de RENNES, substituée à l’audience par Maître Noémie BERTON
Source officielleChambre A - Civile
689c1e8821a9b237fdb6fd28
12 août 2025
12 août 2025
RG de première instance 20/01090 ARRET DU 12 AOUT 2025 APPELANTE : OPEN ENERGIE [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Christine COUVREUX EGAL de la SCP AVOCATS CONSEILS ASSOCIES BERTON-COUVREUX-EON-GRATON
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204199_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
dérogations sont prévues au bénéfice des professionnels, telles que la dérogation n° 8 dédiée " aux camions citerne portant mention CIT et CARB sur la carte grise, aux véhicules, véhicules frigorifiques, bétonnières
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d5f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
né le 25 Novembre 1961 à SISTERON (04200) ... 83470 SEILLONS SOURCE D'ARGENS ayant pour avocat Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Association CORSIKAYAK prise en la
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904fc
2 avril 2013
2 avril 2013
49730 TURQUANT présente, assisté de Monsieur Nicolas Z..., délégué syndical INTIMÉE : l'Association UNA DU SAUMUROIS 111 rue du Mouton 49400 SAUMUR représentée par Maître Isabelle BERTON
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01595_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
maire, sans consultation du département, et n'est pas satisfaisante ; son montant n'est que partiellement justifié, qu'il s'agisse du coût de main d'œuvre évaluée à 5 000 euros, de l'achat d'une bétonnière
Source officielle6ème Chambre
DTA_1812920_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vincent Berton, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine, en vertu de la délégation que lui a accordée le préfet des Hauts-de-Seine par arrêté MCI n° 2017-52 du 31 août 2017, régulièrement
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-181089
1 février 2018
1 février 2018
Lino DEL CURTO 01/04/1936 VILLA DI CHIEVANNA Roberta PALOTTI 52012/10 27/08/2010 Cesare BERTINI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0920JUD000398907
20 septembre 2011
20 septembre 2011
du droit communautaire devait prévaloir sur celui de l’autorité de chose jugée avait déjà été tranchée par la Cour de justice des Communautés européennes dans les arrêts Eco Swiss China Time Ltd et Benetton
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD000754903
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Le requérant, qui a été admis au bénéfice de l'assistance judiciaire, est représenté par M e José-Marie Bertozzi, avocat à Nice.
Source officielle2ème Chambre
627b559b76c5d9057df80076
10 mai 2022
10 mai 2022
GRENOBLE en date du 16 janvier 2020, suivant déclaration d'appel du 14 Février 2020 APPELANTE : Mme [E] [S] épouse [T] née le 03 Novembre 1983 à Carcassonne de nationalité Française 65 rue BERTOIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec658668b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocats plaidants Me Frank BERTON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fff89402ef4af38960cc6d
4 avril 2025
4 avril 2025
Représentée par Madame [T] [P], munie d’un pouvoir Société [D] [11] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Fabienne MICHELET, avocate au barreau de RENNES, substituée à l’audience par Maître Noémie BERTON
Source officiellePage 36 sur 37