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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge de l'Exécution
678fff0b51b02779572a4520
14 janvier 2025
14 janvier 2025
14 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06886 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPO CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
686433f00bb2f8a66ca63130
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU 01 Juillet 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/03183 N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q7MY CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f1bbf04ef7857bda6a
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00822 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QXDJ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f3bbf04ef7857bda9e
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00688 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWUE CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f6bbf04ef7857bdadc
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00687 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWUB CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67ed8cd7da9e15c5131fe3d8
1 avril 2025
1 avril 2025
AUDIENCE DU 01 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00672 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QWSX CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2306772_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2023, l'ASA du Canal de Ventavon- Saint Tropez, représentée par Me Botrel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le
Source officielle5ème chambre
DTA_2306801_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ledamoisel, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2403503_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2024, l'Association club seynois multisports, représentée par Me Bourrel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes
Source officielle5ème chambre
DTA_2402811_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408530_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401591_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
D A et Mme B A, représentés par Me Bourrel, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution du titre exécutoire du 17 novembre 2023 d'un montant de 11 543,16 euros et le titre de recette
Source officielle5ème chambre
DTA_2504149_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2505306_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre 1-5
5fdaca45b701765c89c40d97
23 mai 2019
23 mai 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01655_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Procédure d'exécution devant la cour : Par une lettre et des observations, enregistrées le 2 septembre 2022 et le 26 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Bourrel, a saisi la cour d'une demande tendant
Source officielle5ème chambre
DTA_2206384_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2402886_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me El Assad, substituant Me Termeau, représentant le préfet du Val-de-Marne, - le requérant
Source officielleAide sociale
DTA_2500034_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
A..., représentée par Me Bourrel, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre exécutoire n° 21483 émis le 18 octobre 2024 par le département du Var pour le recouvrement de la somme de 825,42 euros
Source officielle5ème chambre
DTA_2408947_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 36 sur 102
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