Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110545
16 octobre 2024
16 octobre 2024
observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [H] et de la société [C] [N], de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société TGS France avocats, et l'avis de Mme Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110557
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat du préfet du Val-de-Marne, et l'avis de Mme Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110190
19 mars 2025
19 mars 2025
[D], de la société Allianz IARD, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110565
24 septembre 2025
24 septembre 2025
[B], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Kass-Danno, conseillère référendaire rapporteure
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110560
16 octobre 2024
16 octobre 2024
observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de l'ordre des avocats des Pyrénées-Orientales, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [M], et l'avis de Mme Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110546
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[F] et de la mutuelle Le Finistère assurance, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. et Mme [M] et de la Mutuelle d'assurance automobile des instituteurs de France et l' avis de Mme Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110710
3 décembre 2025
3 décembre 2025
[J], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110717
3 décembre 2025
3 décembre 2025
[J], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Bacache-Gibeili, conseillère rapporteure
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110712
3 décembre 2025
3 décembre 2025
[V], de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Capio clinique des cèdres, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro K 25-11.816 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90063
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro S 25-11.523 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90062
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro R 25-11.522 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90061
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro Q 25-11.521 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90054
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro P 24-15.380 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90060
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro P 25-11.520 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90051
8 janvier 2026
8 janvier 2026
juillet 2024 par la cour d'appel de Limoges ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110722
3 décembre 2025
3 décembre 2025
[X], de la SCP Fabiani-Pinatel, avocat du préfet des Hauts-de-Seine, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents Mme Champalaune
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110412
24 juin 2026
24 juin 2026
[W], de la SAS Buk-Lament-Robillot, avocat de l'Association pour l'utilisation du rein artificiel (AUDRA), et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110426
24 juin 2026
24 juin 2026
[O], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110411
24 juin 2026
24 juin 2026
[N], de la SARL Ortscheidt, avocat de la société de gestion clinique [Adresse 2], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents
Source officiellePage 36 sur 210