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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84d
8 février 2011
8 février 2011
Stéphane et Catherine qui concluent quant à eux à la confirmation de l'ordonnance critiquée en toutes ses dispositions, au débouté de M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df99
19 avril 2011
19 avril 2011
A l'audience, Catherine ZAGALA a fait le rapport conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d1a
14 septembre 2017
14 septembre 2017
--------------------- 14 Septembre 2017 --------------------------- RG no17/ 00078 --------------------------- Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU C/ Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90029
18 décembre 2012
18 décembre 2012
C/ Mme Catherine Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314984_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée section AR n°60 sise 17 Rue Sainte Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70c
24 octobre 2011
24 octobre 2011
910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller, qui a fait lecture de son rapport, et Madame Catherine
Source officiellesoc
613722d0cd58014677401d4d
19 mars 1997
19 mars 1997
Sur le pourvoi formé par la société Forum voyages, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1994 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de Mme Catherine
Source officielleChambre 1-2
69cf6a3bcdc6046d47f4a4e0
2 avril 2026
2 avril 2026
Gilles PACAUD, Président Mme Séverine MOGILKA, Conseillère Madame Paloma REPARAZ, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Catherine BURY.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fb6d821fc8a3c656e0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
comparants, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2025 en audience publique, devant Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf3cdc6046d47c03a25
8 janvier 2026
8 janvier 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfccdc6046d47c03b66
8 janvier 2026
8 janvier 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine
Source officielleRétention Administrative
64c0b8eda67f3dd969e54fb1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Olivier ALIDAL, directeur des services de greffe judiciaires, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2023 à 18H00, Signée par Madame Catherine
Source officielleRETENTIONS
668cd248bbc9a118c6c63f83
7 juillet 2024
7 juillet 2024
L'ordonnance querellée sera donc confirmée, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens soulevés par l'intéressé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba5bea6533065f551e7e
4 avril 2025
4 avril 2025
civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président de chambre, chargée du rapport, et Marie-Catherine
Source officielleRéférés civils
67f567ebbbf04ef7857baa22
7 avril 2025
7 avril 2025
CONCEPT THERMIQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
653b59be502b828318c4e60b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[P] [H] (Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente
Source officielleRéférés civils
65bc61c54fb290a3460740be
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries Madame Catherine
Source officielleRéférés civils
65bc61e34fb290a3460741d8
15 janvier 2024
15 janvier 2024
CONDAMNONS la société Certum Assurances et tout occupant de son chef à quitter les lieux, si besoin est par expulsion, avec le concours si nécessaire de la force publique et d’un serrurier.
Source officielleRéférés civils
65bc61e74fb290a34607427c
2 janvier 2024
2 janvier 2024
CONDAMNONS la société BMCS et tout occupant de son chef à quitter les lieux, si besoin est par expulsion, avec le concours si nécessaire de la force publique et d’un serrurier.
Source officielleChambre 1-2
6a0ff993cdc6046d478a4b78
21 mai 2026
21 mai 2026
Greffier lors des débats : Madame Catherine BURY. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026.
Source officiellePage 36 sur 720