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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CH3 JAF Gracieux
69753e62cdc6046d479a7a38
7 janvier 2026
7 janvier 2026
/02480 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IU3W MINUTE : 26/ Code NAC : 26J REQUERANT Monsieur [I] [K] [B] [H] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean- Christophe
Source officiellecr
613725cccd5801467742096f
16 juin 1999
16 juin 1999
E... aurait reconnu devant lui avoir autorisé Christophe Z... à ouvrir un compte au sein de la société de bourse à l'insu de M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008245392
16 janvier 2006
16 janvier 2006
Christophe A que le préfet de la Gironde s'est fondé, pour prendre ladite décision, sur l'enquête de police relative à la communauté de vie de l'intéressée avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7a
31 mars 2011
31 mars 2011
Sylvie Y... et Jean-Yves Z... se sont mariés le 26 février 1994 à WINNEZEELE .
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10167
6 février 2019
6 février 2019
Christophe Y..., domicilié [...] , 2°/ le syndicat SNRT CGT France télévisions, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Christophe Vincent Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02381
17 décembre 2014
17 décembre 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Christophe X... de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2200080_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 4 février 2022, la société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle, représentées par Me Caron, concluent au rejet de la requête
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c9
26 mars 2015
26 mars 2015
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 26 MARS 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 18982 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Septembre 2014- Conseiller
Source officielle2ème A
69dccbc3cdc6046d47136198
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M. Michel JOUY, M.
Source officielle2ème A
69dccbf6cdc6046d471365c8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M. Michel JOUY, M.
Source officielleService des référés
69d6a7a0cdc6046d478f4cb6
8 avril 2026
8 avril 2026
Le 6 mars 2026, les défendeurs ont signifié par RPVA des conclusions, soulevant l’irrecevabilité de l’action et concluant, à titre subsidiaire, au rejet de la demande.
Source officielle1ère Chambre cab F
69713984cdc6046d47293c60
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosse délivrées à - Me BECRET CHRISTOPHE - Me P BAILET le JUGEMENT
Source officielle2ème A
6a0c01fdcdc6046d4728c260
13 avril 2026
13 avril 2026
Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.
Source officielleCABINET JAF 7
660eeb6afbb79e8fd3d2fa18
4 avril 2024
4 avril 2024
GARCIA de la SELARL CHRISTOPHE GARCIA, avocat au barreau de BORDEAUX, avocats plaidan A.J.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03298
8 janvier 2019
8 janvier 2019
Christophe X... du chef de circulation d'un véhicule non autorisé sur une voie réservée aux véhicules de transport public de voyageurs ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27
Source officiellecr
613725c8cd58014677420796
17 mars 1998
17 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt
Source officielleciv1
6137224dcd580146773fbd8d
15 décembre 1994
15 décembre 1994
Christophe X..., demeurant tous trois ...
Source officiellecomm
61372454cd58014677414967
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Philippe Z..., Gilles X... et Christophe A... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme Y..., MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93629
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Marie-Antoinette.
Source officiellePage 36 sur 363