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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6650dafc9d5614ec4f7d6cc8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[T], dénonçant des nuisances olfactives très importantes liées à l’évacuation des fumées de cuisson ventilées par une bouche d’extraction donnant sur la rue, à proximité de l’une de ses fenêtres, auxquelles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02491

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

En effet, un employé de la cuisine qui, je l'ai appris par la suite, se nommait X... Mustapha, agressait monsieur A...

Source officielle
CC

soc

6137227ccd580146773fd906

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

X..., engagé le 15 mars 1971, par le Comité d'établissement du centre administratif de Nancy de la BNP, en qualité de cuisinier, a été promu, en mai 1988, chef de cuisine adjoint ; que le chef de cuisine

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2410691_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

diplôme universitaire « Carrière Junior », uniquement liée à l’impossibilité de trouver un stage, explique sa réorientation vers le domaine de la restauration ; en outre, il suit une formation de cuisinier

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b57

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

à Nantes, en la couchant sur le plan de travail de la cuisine pour lui lécher le sexe ; elle ajoutait qu'une fois, A...

Source officielle
CA

17e chambre

631987bc51eeae4f1309d3aa

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

c'est déclenchée l'alarme incendie quatre fois de suite j'ai vu le cuisinier frederic coudray avec un briquet allumé au niveau du détecteur de la cuisine à chaque fois. la serveuse [F] [P] c'est trouvée

Source officielle
CC

soc

613720f3cd580146773efbb2

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 26 mars 1985) que M.Boucault, embauché le 10 février 1976 par l'association Beau soleil en qualité de cuisinier

Source officielle
CC

soc

613721f4cd580146773f9066

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Y..., engagé le 14 avril 1980 par la société Drugstores Publicis en qualité de cuisinier a été licencié le 13 mars 1989, pour motif économique ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt, de l'avoir

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd526

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

X..., engagé le 1er mars 1987 par la société "Les Marronniers", en qualité de cuisinier, a été licencié par lettre en date du 2 mars 1988 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd5b4

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 septembre 1993), que Mme X..., engagée le 22 juillet 1975 par la société Bazincourt en qualité de cuisinière

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007863056

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

X... l'autorisation de travail en qualité de cuisinier que celuici sollicitait, aux statistiques d'offres et de demandes d'emploi de cuisinier du mois d'octobre 1990 dans le département et la région où

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e4ac25a97f0381f547a

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Lors de l'accident, Monsieur [B] [S] travaillait pour la SARL WALNUT GROVE en qualité de second de cuisine au restaurant 'chez Ingalls' depuis le 25/08/2006, soit depuis moins de trois mois.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4febcdc6046d47b511a0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Négoce en cuisine. Rénovation de salle de bain.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302980_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

ustensiles de cuisine : casseroles, poêles, passoires, couverts ; - de fournir des denrées non périmées et en quantité suffisante, convenant aux besoins spécifiques, notamment des fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449c98c71a6a83181c8c10

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

des aliments afin d'éviter la diffusion des odeurs de cuisson dans l'immeuble.

Source officielle
CC

soc

613723f1cd58014677410330

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

X... a été engagé le 11 juillet 1986 en qualité de cuisinier par la société A L'arrivée et licencié pour faute grave le 11 décembre 1995 ; Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

613724a3cd5801467741727a

Cassation

13 juillet 2005

13 juillet 2005

Le X... selon contrat emploi-solidarité à compter du 1er septembre 1999 pour une durée de six mois en qualité d'aide cuisinier pour être mis à la disposition de l'association la Fondation de la Miséricorde

Source officielle
CC

comm

613724a9cd58014677417582

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

était propriétaire de 50 % des parts constituant le capital social de la société, débitrice principale exploitant le restaurant, qu'il devait percevoir un salaire mensuel de 8 000 francs en qualité de cuisinier

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210af

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Fédération de la Boulangerie du Morbihan de sa constitution de partie civile ; "aux motifs qu'il résulte des pièces versées aux débats par les parties que ni le groupe indépendant des terminaux de cuisson

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210b1

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Fédération de la Boulangerie du Morbihan de sa constitution de partie civile ; " aux motifs qu'il résulte des pièces versées aux débats par les parties que ni le groupe indépendant des terminaux de cuisson

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Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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