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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f738
16 mai 2012
16 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 mars 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle2 e chambre civile
63119d7b6f0d304f138e5e0f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
DU GROUPE CASINO, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle2 e chambre civile
63cb92ce9c02507c9078dd4a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
judiciaire de Dijon - RG : 19/54 APPELANT : Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 16] (21) domicilié : [Adresse 10] [Localité 7] représenté par Me Anne-Line CUNIN
Source officielleTrib. de Commerce
69c04953cdc6046d4793819b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Monsieur [Z] [Q] ne peut pas s'appuyer sur les conclusions de l'expert qui a estimé que les analyses de CUMMINS étaient inutiles car réalisées sur un carburant « rose » alors que seul le carburant « blanc
Source officielleREFERE
DTA_2601748_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
défense enregistrés les 22 et 24 avril 2026, les propriétaires des caravanes et véhicules susmentionnés, et les occupants du terrain sis rue Pierre de Coubertin à Chalon-sur-Saône, représentés par Me Cunin
Source officielle8ème chambre
DTA_2305056_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 avril 2023 et le 2 février 2024, Mme C B, représentée par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e43
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Serge Y... ... 88100 SAINT DIE DES VOSGES Représenté par Me Pascal KNITTEL (avocat au barreau D'EPINAL) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b0
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Me André SOUMAN (avocat au barreau de THIONVILLE) Substitué par Me LEFORT (Avocat au barreau d'EPINAL) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d5
7 novembre 2011
7 novembre 2011
née le 16 Janvier 1957 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Patrick CUMIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90008
12 décembre 2012
12 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9041b
20 mars 2013
20 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 janvier 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90427
20 mars 2013
20 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 janvier 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b4
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c0
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae5
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01967_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B, représenté par Me Cunin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées ; 3°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Grenoble de lui accorder une
Source officielle4ème chambre
DTA_2309558_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A Buard, représenté par Me Cunin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les dispositions de l'article 56 du règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409528_20250207
7 février 2025
7 février 2025
B A, représentés par Me Cunin, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la communauté de communes Porte de DrômArdèche la somme de 3 000 euros en application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634e
30 mai 2002
30 mai 2002
Juillet 2000 D'une part, ET : Madame Simone Y... née le 24 Juin 1933 à RUDELLE (46120) Demeurant Route de Saint Céré 46110 VAYRAC représentée par Me Jean Michel BURG, avoué assistée de la SCP PEYRONNIE-CULINE-LESCURE
Source officielle1ère Chambre
680875d7dfde5caae99bd12a
22 avril 2025
22 avril 2025
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 22 Avril 2025, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officiellePage 36 sur 93