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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
67edac7fda9e15c5132049e2
2 avril 2025
2 avril 2025
[P] a tenu un discours très précis sur sa maladie et son parcours.
Source officielleChambre Premier Président
6545ee5b4ac6088318da1246
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le certificat médical de 24 heures, établi par le Dr [C], psychiatre au nouvel hôpital [6], à [Localité 3], évoque des bizzareries de contact, un discours prolixe, diffluent, incohérent, nomophonique,
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-422
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Précédemment, l’intéressé a occupé, du 28 août 2023 au 10 janvier 2024, le poste de conseiller chargé des discours et de la prospective au sein du cabinet de Madame Rima Abdul -Malak lorsqu’elle était
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00156
1 mars 2016
1 mars 2016
[J] n'est pas un humoriste professionnel, ce dont il ne disconvient pas ; que la phrase litigieuse a été tenue dans le cadre d'un discours politique ; que ces éléments ne sauraient certes suffire en eux-mêmes
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9345a
26 juillet 2016
26 juillet 2016
Glacerie selon la procédure de péril imminent, la décision visant : - un certi cat médical du Docteur A..., du service des urgences du CH de Cherbourg, en date du 1er juillet 2016 mentionnant « un discours
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9e
26 octobre 2017
26 octobre 2017
de soins intensifs du service de psychiatrie ", - certificat médical des 72 heures, établi par le docteur A...le 3/ 10/ 2017 psychiatre de l'établissement selon lequel Mme Chantal X...présente " un discours
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd67
23 octobre 2012
23 octobre 2012
"présente des difficultés psychologiques associant un discours projectif, à tonalité persécutive, une psychorigidité, une angoisse importante... projette en particulier son ressenti sur l'enfant (Pierre
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2125846_20240202
2 février 2024
2 février 2024
A au cours des entretiens s'est révélé parfois ambigu, oscillant entre des regrets pouvant paraître sincères des faits commis, notamment à l'égard des victimes, et un discours très politisé, replaçant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210087
2 février 2023
2 février 2023
[S] ; 1°) - ALORS QUE ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux ; les juges peuvent néanmoins prononcer la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1003DEC004134098
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Le R.P., en omettant d’engager des procédures disciplinaires contre ces membres et même, dans certains cas, en facilitant la diffusion de leurs discours, avait souscrit à ces points de vue.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1011DEC005084199
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Les violences du 9 juillet 1997 n’auraient pas été provoquées par son discours et ses actes mais par ceux de la police.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0114JUD002747408
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Le discours du requérant lors de la manifestation du 14 août 2005 6 .
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63bd0eec0ab73d7c90739efb
9 février 2022
9 février 2022
répété visant les génériques de Plavix® et le probable impact de ce discours sur le taux de générification de celui-ci.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505542_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, première conseillère, pour statuer sur les requêtes visées à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501652_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2500418_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, première conseillère, pour statuer sur les requêtes visées à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2505288_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203488_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102366_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Hallé, représentant
Source officiellecr
édure suivie, sur leur plaintec/M. Daniel Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01301
19 juin 2018
19 juin 2018
faits précis dont il déduit que ceux-ci mettent en péril le budget du CCAS ; qu'il le fait en des termes mesurés puisqu'aucun qualificatif injurieux, insultant ou blessant ne peut être relevé dans le discours
Source officiellePage 36 sur 439