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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723eccd5801467740ff25
5 février 2002
, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 et d'un arrêt rendu le 29 juillet 1998 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile, section A), au profit de la Banque Dupuy
soc
613723b7cd5801467740d444
7 décembre 2000
Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Chambre 8/Section 1
669e9d94e2a18bd08ce38c78
8 juillet 2024
NEWORCH domiciliée : chez [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Non comparant et ayant pour avocat Me François DUPUIS, avocat au barreau de Paris (B0873) ET DÉFENDERESSE S.C.I.
é par la CMR des travailleurs indépendants de la Corsec/Mme X
61372366cd580146774093e7
7 octobre 1999
Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
61372331cd58014677406a04
12 novembre 1998
Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613723a5cd5801467740c714
15 mars 2001
Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, MM. Petit, Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Chambre sociale 4-2
65b370178c0355000835f89b
25 janvier 2024
**************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [O] [C] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS
14e chambre
616250f4929f6bffa995b302
26 mars 2014
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 27 Juin 2013 par le Président du TGI de NANTERRE N° RG : 13/01522 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
1ère chambre 1ère section
6162e0801120e9a89a34a6ce
18 octobre 2012
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 08/13122 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : M° Katell FERCHAUX-LALLEMENT SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Cour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc8
4 septembre 2008
déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître DUPUIS, Avocat au Barreau des Ardennes LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300935
1 octobre 2008
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 27 septembre 2006 et 21 mars 2007) que la société Groupe Dupuy
613720aacd580146773ed257
21 décembre 1987
Dupuy-Montbrun font grief à l'arrêt d'avoir admis la recevabilité de la demande de M. du Puy-Montbrun, alors, selon le moyen, que n'est pas recevable, pour défaut d'intérêt, à contester l'usage d'un nom
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03642_20221115
15 novembre 2022
Dupuy n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que le président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande comme manifestement irrecevable.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0126JUD007629301
26 janvier 2006
    On 2 April 1998 the applicant again requested a permit for the tool shed which he had in the meanwhile built.
6253c916bd3db21cbdd872e1
14 décembre 2004
12 Mai 2003 par le Tribunal d'Instance de VERSAILLES Nä chambre : Nä Section : Nä RG : 2282/02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL, SCP LISSARRAGUE DUPUIS
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
rendue le 18 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/2815 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Martine DUPUIS
6079b2089ba5988459c55547
28 juin 1973
DU MALADE OU DE LA VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL OU D'UNE MALADIE PROFESSIONNELLE, LE JUGE NE PEUT STATUER QU'APRES MISE EN OEUVRE D'UNE PROCEDURE D'EXPERTISE MEDICALE TECHNIQUE ; ATTENDU QUE DUPUY
JAF section 1 cab 1
65a6d7fb47251e2b2424b987
15 janvier 2024
2] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Nathalie FOURNO-CLEMENTI, avocat au barreau de Melun DÉFENDEUR Monsieur [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne DUPUY
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00048
14 janvier 2014
2012), que soutenant avoir remis une somme de 500 000 francs (76 224, 51 euros) en vue de la souscription de cinq bons de caisse d'une valeur de 100 000 francs (15 244, 90 euros) chacun à la banque Dupuy
6253cd0fbd3db21cbdd922d5
16 avril 2015
C/ SA BANQUE DUPUY DE PARSEVAL SARL JUMP'RENT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Didier X...
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