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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2210071_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Fougères, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Colin, substituant Me Godey, représentant la SAS Synlab Oxabio. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203724_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il ressort des pièces du dossier et notamment du rapport établi le 6 avril 2021 par le responsable de la communauté Emmaüs de Fougères que M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209469_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Fougères, - et les observations de M. C et de Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2208115_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109693_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2200804_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Fougères, magistrat désigné ; - les observations de M.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2105402_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Fougères, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01383_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Rosenstiehl pour la commune appelante

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01626_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - les observations de Me Guerrier, représentant Mme A, -

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01632_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Pons-Serradeil pour la commune

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01633_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Pons-Serradeil pour la commune

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01634_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Pons-Serradeil pour la commune

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02009_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnaud, représentant la société

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02419_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02497_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02742_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Rey, représentant la commune

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00198_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00369_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00758_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2109926_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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