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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre 1re section
6034cc77a5d5dab6c8dcefb8
22 septembre 2016
22 septembre 2016
.) ; qu'elle justifie, ainsi, qu'il a organisé, notamment, le salon SICCAM en juin 2013 et 2014, ce dernier s'étant glorifié sur son compte Facebook d'y avoir, en 2013, vendu 32 stands d'exposants à 4.000
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f02
2 mars 2004
2 mars 2004
légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 1 allée de l'Aude 78990 ELANCOURT représentée par la SCP BOITEAU PEDROLETTI, avoués assistée de Me Gérard LEGRAND, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Gloria
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02179
17 octobre 2012
17 octobre 2012
directeur à rencontre de la demanderesse, pas plus que la dégradation de ses conditions de travail, le courrier du 12 novembre 2003 ne pouvant objectivement être considéré comme agressif et la plainte de GLORIA
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01588_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
et avoir adhéré à l’idéologie de l’organisation terroriste dite « Etat islamique en Irak et au Levant », et en particulier à ses thèses incitant à la commission d’actes de terrorisme, et les avoir glorifiées
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63c8ef25dc5b777c9099304e
18 janvier 2023
18 janvier 2023
3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas SERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 PARTIE INTERVENANTE : SA ALLIANZ VIE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02050_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Rives d'Arcins, Bowling Grand Sud Lattes et Bowling SQY Ouest, les 30 janvier 2002, 28 novembre 2003 et 15 mars 2006, mentionnent que le siège de la société Bayonne Loisirs était situé au 9 allée de Glain
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000300_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Si, depuis le 20 janvier 2015, la villa Béthanie est vacante en suite de la fin de l'occupation par l'association d'animation sociale et culturelle du quartier de la Gloire en charge de cette mission de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0113JUD001571903
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Où est donc ce régime tant glorifié ? Serait-il resté sous les décombres du séisme (...) ? » Enkaz ve Pişkinlik (publié le 23 août 1999) : « (...)
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
protection des sols et des plantations existantes, - nettoyage et remise en état à l'issue des travaux, - DEBOUTE Monsieur [B] [Y] et Madame [X] [D] épouse [Y] de leur demande de taille de la glycine
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603390fb826bcd43c6faacfe
19 mai 2017
19 mai 2017
Considérant que la société Clarélia fait enfin état d'une perte en raison de son impossiblité à accéder au marché espagnol car elle devait bénéficier du logo européen sans gluten accordé par l'organisation
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0411JUD006223000
11 avril 2006
11 avril 2006
Par ailleurs, elle glorifie « la farandole des gens qui veulent s’exprimer dans leur propre langue » et celle « des peuples fraternels (...)
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
29 août 2022
FLAGIELLO 1943 Giovanni FLAGIELLO 1971 Vanessa FLAGIELLO 1975 Simonetta FALCIANI 1955 Claudio GRIZIOTTI 1952 Salvatore BELLISARIO Born in 1932 Deceased in 2011 Heirs Rosa BARBERIO 1936 Gloria
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1107JUD000264522
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Italie , n o 43422/07, § 46, 14 mars 2019, et Boyadzhieva et Gloria International Limited EOOD c. Bulgarie , n os 41299/09 et 11132/10, § 46, 5 juillet 2018). 18.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32ce633183e2ee17abe
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Épichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ; Dodécyl-aminoéthyl glycine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219392
29 août 2022
29 août 2022
Calogero VIOLA 1922 Francesco Paolo MORELLO Born in 1929 Deceased in 2018 Heirs Iolanda MORELLO 1959 Salvatore MORELLO 1964 Alessandro LO CICERO 1979 Alice LO CICERO 1980 Giuseppina GOTTARDO 1933 Gloria
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301228
30 novembre 2017
30 novembre 2017
G. di Pasquale 7, 97100 Raguse (Italie), 31°/ Mme Gloria CC..., domiciliée [...] (Italie), 32°/ M. Alessandro DD..., domicilié [...]
Source officielleCh. civile et commerciale
6883105880821d9a1906fd2d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[D] et ce dernier s'étant glorifié du fait qu'il était à l'origine de ces défections. - M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11263
22 novembre 2017
22 novembre 2017
MOTIFS QUE Madame Yolande Y... demande de rejeter les pièces 49 et 52 du bordereau de communication de pièces de la SAS BANQUE BCP ; ces deux pièces sont deux attestations, la première émanant de Madame Gloria
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02195
5 octobre 2017
5 octobre 2017
société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre six arrêts rendus le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Gloria
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a710
4 juillet 2007
4 juillet 2007
de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque Mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria
Source officiellePage 36 sur 49