en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Emeline JACQUES

A... portant en titre " J'accuse Jacques B...et Dominique C...... ", M. X...a fait citer devant le tribunal correctionnel M. Y..., directeur de la publication, M.

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [V], veuve [G], de Mme [G], épouse [H], de M.

Paulette X... est propriétaire sur la commune de Maraussan d'une maison vigneronne, dans laquelle elle vit avec son époux Jacques X..., et de dépendances en nature de hangars, cuves et chais, utilisés

avocat au barreau de LYON assistée de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA LOSC LILLE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP JACQUES

PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE

Jacques L, demeurant ... ; M.

00319 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 APPELANT : [F] [G] né le 28 Novembre 1960 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques

HYERES, demeurant 84 rue Paul Machy - 59240 DUNKERQUE Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : 03/10/2025 à : Me Chrystelle ARNAULT - 9 Me Jean-jacques

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Thierry BRUNET, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller

Janvier 2025 N° RC 24/00681 DÉCISION contradictoire et en premier ressort [B] [K] ET : COMMUNE D’[Localité 6] Débats à l'audience du 07 Novembre 2024 copie et grosse le : à Me JACQUES

SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 AVRIL 2025 DEMANDEURS Mme [J] [D] épouse [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jacques

RG 22/10471 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WZZD N° de MINUTE : 24/00223 Monsieur [F] [Z] né le 15 Avril 1981 à [Localité 6] ( DAKOTA DU NORD - USA) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jacques

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024, la SARL Tania Immo, représentée par Me Jacques, conclut au rejet de la requête, à défaut, à ce qu'il soit fait application des dispositions de

Né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] ILE MAURICE Représenté par Me Alain BARSIKIAN de l'Association CBR & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R139 Assisté de Me Jacques

Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Anaïs ROMINGER.

ER / GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 17 JANVIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE