AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Andrézieux distribution "Centre Leclerc", dont le siège est ..., en

Leclerc), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1996 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Moiselles Distribution "Centre Leclerc", R.N 1 "Les Bourguignons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roadis Centre Leclerc, dont le siège est ..., Les Portes de Riorges,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société de distribution du Beauvaisis (SDB) Leclerc, dont le

Leclerc Drive Relais ", situé 15/16 Quai de la Fosse à Nantes (44100). O R D O N N E : Article 1er : M.

représentée par Me Dadi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 mai 2019 par laquelle le maire de Chatou a résilié la convention d'occupation d'un local, situé 82 bis rue du général Leclerc

La sci Leclert a relevé appel de ce jugement le 19 juin 2013.

CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE SUD-OUEST Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Centre commercial LECLERC MERIDIEN [Adresse 7] [Localité

Après analyse des documents justificatifs produits par la SASU, l'expert conclut que la perte totale du chiffre d'affaire avec les centrales LECLERC et DLP en lien avec le sinistre s'élève à 3.286.790

formé par Mme Béatrice Y..., épouse Le Borgne, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Haudis, Centre Leclerc

dirigée contre la décision du 29 mai 1991 par laquelle le directeur de la Poste de la Seine-Saint-Denis a refusé d'implanter une boîte aux lettres à l'angle de l'avenue de Rosny et de l'avenue du général Leclerc

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires du138, avenue du général Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Herblain distribution, Centre Leclerc, société anonyme, dont le

Leclerc Sod et société Leclerc sont remplacées par « société Ouennaise de distribution » ; Ordonne la mention de cette rectification en marge de la décision rectifiée ; Rejette le pourvoi ; Condamne

Leclerc qu'elle exploite sur cette ZAC.

F..., celles de M. et Mme B..., H... représentant la commune de Bry-sur-Marne, et de Me Rondi-Nasalli représentant la SCCV 90/92 Leclerc.

F..., celles de M. et Mme B..., H... représentant la commune de Bry-sur-Marne, et de Me Rondi-Nasalli représentant la SCCV 90/92 Leclerc.