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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9ee
7 février 2008
7 février 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c533
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
étaires, dirigéesc/Monsieur X
6253cb05bd3db21cbdd8cae4
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc08
14 février 2008
14 février 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b440
20 mars 2008
20 mars 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b442
3 avril 2008
3 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023d
7 février 2013
7 février 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 07 Février 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90242
7 février 2013
7 février 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 07 Février 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a9
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae0
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae2
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f35
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 16 Janvier 2014 Les avocats
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2401056_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2024, la société Quick Gestion, représentée par Me Nguyen, demande au juge des référés de mettre fin, sur le fondement des dispositions
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007704006
13 mars 1987
13 mars 1987
forclusion avant le 3 février 1974 ; qu'il ressort des pièces du dossier qu'aucune demande n'a été présentée avant cette date pour le bien immobilier situé ... de la Liraye à Saïgon ayant appartenu à Mme Nguyen
Source officielleChambre 06
69f37f62cdc6046d471a3311
7 avril 2025
7 avril 2025
DECISION Le Tribunal, après en avoir délibéré, statuant par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, Exécutoire de droit, Désigne la SELARL ALLEMAND - NGUYEN, [Adresse 4], commissaire-priseur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100819
6 juillet 2016
6 juillet 2016
communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100065
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Bernard de La Gatinais, premier avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-217349
19 avril 2022
19 avril 2022
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 9 May 2022 SECOND SECTION Application no. 2116/21 Thi Kim Oanh NGUYEN
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450113.20211005
5 octobre 2021
5 octobre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pearl Nguyên
Source officiellePage 36 sur 149