Luka et Nikola F..., Mladen Z..., Samuel B..., Yann G..., Primoz P..., Giuseppe H..., Nicolas X..., Dragan A..., Enzo II... et Ayoub I... seront en conséquence rejetées ; "1°) alors que l'ordonnance de

.-34120 TOURBES Représentés Représentés tous deux par Me Claudine BOUYER-FROMENTIN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN471 INTIMÉE SA ÉTABLISSEMENTS NICOLAS Prise en la personne de ses

condamner Nicolas X... à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Nicolas X... aux entiers frais et dépens de la procédure.

JULIEN, qui tend à la condamnation de la commune de Saint-Nicolas-de-Port, est mal dirigée ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que M.

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2003, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 1 000 euros d'amende dont 750 euros avec sursis

C'est à ce moment que je revoie Nicolas à terre qui se tient le genou. Donc j'ai tout de suite dit d'arrêter car il avait vraiment mal.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances Saint-Nicolas

Nicolas de X..., II - Sur le pourvoi n° Y 98-30.451 formé par la société Management et Analyse Trading et Consulting, MATC, représentée par son gérant M.

°/ Mme Marline X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1°/ de la Caisse de crédit mutuel de Saint-Nicolas

Quant à la responsabilité de la SAS Spirale Nicolas Balmy : 16.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle NICOLAY

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel d'abus de biens sociaux, a confirmé

INTIMÉS : Monsieur Nicolas X...

Vu la note en délibéré enregistrée le 20 février 2023 présentée pour la SCI Maillot David Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.

La société Optimhome a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Nicolaie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 septembre 2007, qui a autorisé sa remise aux autorités roumaines en exécution d'un mandat

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juillet 2021 et le 28 juin 2022, la société Camping Le Clos Saint-Nicolas, représentée par Me Mesnildrey, doit être regardée

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2005, qui, pour diffusion d'un message pornographique susceptible d'être vu par un mineur, l'a condamné