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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5bc
31 mai 2002
31 mai 2002
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux , son gérant Monsieur Philippe X... représentée par Maître KIEFFER-JOLY, avoué qui a déposé son dossier INTIMEE : MAITRE Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1c
23 octobre 2008
23 octobre 2008
né le 21 Janvier 1965 à DIJON (21) demeurant : ... 33260 CAZAUX représenté par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté par Me GAUTHIER-DELMAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES : Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616361d1c983b818eb76d316
18 septembre 2009
18 septembre 2009
CENTRE D'OPTIMISATION FISCALE ET FINANCIERE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1b
27 septembre 2007
27 septembre 2007
LE GALL, avocat au barreau de PARIS, toque : E578 INTIMÉE Mademoiselle Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc38
18 mars 2008
18 mars 2008
Laurence RIFFIER - Liquidateur judiciaire de la société MCI 205, avenue Georges Clémenceau Immeuble "Le Clémenceau I" 92000 NANTERRE représenté par Me Frédéric NAQUET, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle1re chambre sociale
659f97613328fa00087a25d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[I] [J] les sommes suivantes': * 1'343,10 euros net à titre de rappel d'indemnité panier, * 220,57 euros net à titre de rappel d'indemnité de petits déplacements, - dit que le licenciement de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503805_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 avril 2025, la communauté de communes du Genevois, représenté par Me Philippe Petit, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le
Source officielle2ème chambre
DTA_2306320_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 décembre 2023, la commune de Taluyers, représentée par la SELARL Cabinet d’avocats Philippe Petit & associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61633c187eadebb7307d1f46
7 septembre 2011
7 septembre 2011
SELON représentée par son gérant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP JEAN PHILIPPE AUTIER, avoués à la Cour INTIME Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic
Source officiellesoc
613723decd5801467740f376
4 février 2003
4 février 2003
Maurice Ouizeman, demeurant 327, chemin du Petit Four, Les Grillons, 06600 Antibes, 15°) de M.
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e180
15 avril 2022
15 avril 2022
Septembre 2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Décembre 2021 devant Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904f
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Ce jour, VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE SEPT, A l'audience publique de la Chambre des Expropriations de la Cour d'Appel de MONTPELLIER, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller assisté de Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a4
8 février 2011
8 février 2011
Le 3/ 11/ 2008, vous avez remis à Monsieur Rolland A..., en présence de Philippe B..., vos fichiers de travail.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02068
27 novembre 2013
27 novembre 2013
En tout et pour tous en 2006 le nombre de bouteilles produites a été de 200. 000 et en 2007 de 1. 200. 000.
Source officiellecr
61372652cd58014677424a50
5 novembre 2003
5 novembre 2003
novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me CAPRON, de la société civile professionnelle THOUIN PALATet URTIN-PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e999
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANTE LE COLLEGE DU RAIZET, pour qui domicile élu en l'étude de Me JEAN MARIE Avenue du Maréchal Leclerc 97139 LES ABYMES Représenté par Me Fred JEAN-MARIE (TOQUE 54), avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielle1ère Chambre
5fdc96c940a37eb9cad080d1
13 novembre 2018
13 novembre 2018
GG..., son époux, ainsi que ses enfants et ses petits enfants venant en représentation de sa fille prédécédée le 20 février 2013.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde6a4dab8017431fdd94d6
19 juin 2018
19 juin 2018
Représentés par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant Me Georges PETIT, avocat au barreau de Paris, toque E480
Source officielleChambre 1-8
5fda39d97b963d80129c5df9
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Rôle N° RG 16/21442 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7UMD Association CAVALERIE DES ENFANTS C/ [U] [B] [D] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
6801dfca354955cf78ced472
17 avril 2025
17 avril 2025
[G] [I] né le 21 Janvier 1972 à [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie BONNET-SAINT-GEORGES, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1187 Et ayant pour avocat plaidant Me
Source officiellePage 36 sur 180