plusieurs jours ; que c'est parce qu'elle a actionné prématurément le pont roulant, à un moment où le ciseau de manutention qu'elle avait accroché au crochet du pont roulant était pour partie resté sous la semelle

Soltechnic a initialement proposé une reprise en sous-oeuvre par mise en place de plots que les époux [D] ont refusée pour confier à la société Cobati des travaux de consolidation par mise en oeuvre d'une semelle

confortement par micro-pieux, mis en oeuvre par la société PB construction, et que la cause principale des désordres subis par M. et Mme A... était due à l'absence d'une longrine-chevalet passant sous la semelle

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

la société ICE qui révèle qu'il existe de nombreuses différences techniques entre ces deux modèles, tant pour le modèle de patin Figure que pour le patin Hockey, construction et forme différentes, semelle

Statuant à nouveau, - Condamner les époux Y... à procéder à leur frais à la démolition et à l'enlèvement des éléments de maçonnerie (semelles de béton, scellement du muret et poteau ciment) le tout sous

retournement ou de la possibilité d'ouvrir un accès sur la voie publique à la parcelle [Cadastre 7] (Madame [L]) ; -le tribunal a également rejeté sa demande relative à l'empiétement allégué de la semelle

TARASCON substitué par Me Nicolas PERRIN, avocat au barreau de TARASCON Appelant et défendeur à l'incident Monsieur [E] [G] [H] [Z] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL

barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [Z], [O], [M] [K] né le [Date naissance 2] 1968 en [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL

B... lors des opérations d'expertise, mettait déjà en avant l'inadéquation entre la nature superficielle des fondations du chalet de type semelle filante et la nature très hétérogène du sol et des circulations

Julien SENEL, Conseiller Mme Laurence FAIVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

SENEL, Conseiller Mme BARRIERA, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

L'expert géotechnique a relevé les causes des désordres : - la maison est fondée par l'intermédiaire soit de semelles filantes de faible dimension soit d'un genre de faux radier ; - l'extension du garage

cou, deux hauts de survêtements « BP » , trois pantalons de survêtements « BP », deux shorts « BP », une trousse, une tondeuse non conforme, un pull kaki, une taie d’oreiller, un bonnet doublé, une semelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller, chargé du rapport Monsieur Julien SENEL

frais médicaux ; il n'est pas guéri au 19 juillet 2017 ; il a effectué 63 séances de kinésithérapie après le 19 juillet 2017, afférentes à la rééducation de sa cheville droite, et doit porter des semelles

Mme A fait également valoir qu'elle est porteuse de deux prothèses de hanches et de semelles orthopédiques.