Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725c4cd58014677420615
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Y..., témoin acquis aux débats, a été entendu sans prestation de serment pour être le "beau-frère"de l'accusé ; "alors que Stéphane Y..., mari de la soeur de la femme de l'accusé, n'est pas allié de
Source officielleTribunal Foncier
690d7d58bb81cebe2e808175
4 juillet 2025
4 juillet 2025
8] 1966 à [Localité 53] Mariée de nationalité Française, demeurant [Localité 20] (RAIATEA) Comparante par Maître Stéphanie WONG YEN, avocat au barreau de POLYNESIE DEMANDEUR, Madame [FL] [I]
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab24
12 février 2008
12 février 2008
FAITS ET PROCÉDURE Stéphane X... et Nathalie Y... ont conclu le 2 mars 2000 un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan avec monsieur Lionel Z... exerçant l'activité de
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5da
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Stéphane X... et Mme Sandrine Z.... Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92268
10 avril 2015
10 avril 2015
Stéphane X..., son gérant, à payer à M.
Source officielleChambre A - Commerciale
67908ed69b4b0b8d25008cd8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par'un courriel du 17 mars 2017, la SARL Studio Stéphanie Daumer a fait savoir à M. [N] qu'"à ce stade du projet, nous ne pouvons plus continuer de travailler sans contrat", ce à quoi M.
Source officielleChambre Sociale
6815a650f6a5bc34ae8ee44b
24 avril 2025
24 avril 2025
Jean-Francois [S] Marie [M] Stéphanie Gerault huissiers de justice associés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b1
29 juin 2015
29 juin 2015
Stéphane X... C/ Mme Christelle Y... épouse X...
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
66fe358391b69e88a370ff27
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Puis le 21 mars 2018 des investigations géotechniques ont donné lieu à un rapport de la société Géoexperts déposé le 30 mars 2018.
Source officielleChambre 4-8
627f48b6551627057d32de6a
13 mai 2022
13 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 13 MAI 2022 N°2022/.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6031f9137f1499318939d953
25 mai 2018
25 mai 2018
: -constater que le salaire mensuel de base de Stéphanie X... était fixé, d'octobre 2013 à mai 2016, à 1420 € bruts et non, comme le soutient Stéphanie X..., à 1370 € bruts; -constater que Stéphanie
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499346.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 7 mai 2025 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499348.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 7 mai 2025 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499353.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 7 mai 2025 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.
Source officielleChambre 4-8b
69fd8182cdc6046d47048e8d
7 mai 2026
7 mai 2026
1]-EST C/ [Y] [R] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92234
2 avril 2015
2 avril 2015
Stéphane X... a acquis le 20 mai 2004 un fonds de commerce et artisanal de boulangerie pâtisserie situé à Rochefort du Gard (30 650) et a convenu avec la SA Giral-Minoterie de l'espérance d'un contrat
Source officielle1ère Chambre
6455efff6d2f7dd0f861bf0f
3 mai 2023
3 mai 2023
, avocat au barreau de la MEUSE Avons, à l'audience de cabinet du 5 avril 2023, mis l'affaire en délibéré pour l'ordonnance être rendue le 3 mai 2023 ; Et ce jour, 3 mai 2023, assistée de Céline
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f5
9 avril 2014
9 avril 2014
Jean-Luc Y...: 40 000, 00 euros pour sa fille, Mme Stéphanie Y...: 40 000, 00 euros pour sa fille, Mme Marie-Joséphine Y...: 40 000, 00 euros pour sa petite-fille, Mlle Samantha Y...: 10 000, 00
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
Par déclaration du 22 mai 2001, Madame X..., prise en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Jérémy et Alexandre, tous deux héritiers de leur père, Paul Z..., décédé le 4 mai 1999,
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf32cdc6046d4787717c
16 avril 2026
16 avril 2026
greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le trente mars
Source officiellePage 36 sur 2258