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CE
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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473331.20231030

Admin. suprême

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 12 octobre 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463806.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure d'Etat, présidant ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137235ecd58014677408e48

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Raymond O..., 6 / de Mme Suzanne J..., épouse O..., demeurant ensemble ..., 7 / de M. Henri G..., demeurant ..., 8 / de Mme Aline F..., veuve Le Pointer, demeurant ..., 9 / de Q...

Source officielle
CC

civ3

61372363cd58014677409262

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Raymond O..., 6 / de Mme Suzanne J..., épouse O..., demeurant ensemble ..., 7 / de M. Henri G..., demeurant ..., 8 / de Mme Aline F..., veuve Le Pointer, demeurant ..., 9 / de Q...

Source officielle
CC

comm

61372369cd580146774096cb

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Wolfe Y..., demeurant ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

6137237ccd5801467740a617

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Mme Violaine Z..., épouse A..., demeurant Propriété de F..., Anse Vata, 98800 Nouméa, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1 / de Mme Suzanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105a

Appel

3 février 2014

3 février 2014

RG N : 13/ 00292 AFFAIRE : Mme Irène, Suzanne X... épouse Y... C/ Mme Claude, Francine, Raymonde Y..., M. Patrick Z... R. J/ E.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467320.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b6

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Christophe A..., Mme Sandrine A... épouse F..., Mme Suzanne G... épouse Z..., M. Thierry Z..., M. Laurent Z..., Mme Nathalie Z... épouse H...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301280

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Elle affirme que Suzanne X...a commandé directement à Monsieur Aydin les travaux supplémentaires et lui a adressé plusieurs chèques pour un montant total de 13. 000 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001743_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Bouchoudjian, pour les communes de Cressia et du Val Suran. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001745_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Bouchoudjian, pour les communes de Cressia et du Val Suran. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:39

CJUE

17 janvier 2006

17 janvier 2006

#Susanne Staubitz-Schreiber.#Begäran om förhandsavgörande: Bundesgerichtshof - Tyskland.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90803

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

G : 11/ 08751 Mme Suzanne X... C/ M. Christophe Y...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402071_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La procédure a été communiquée à la commune de Val-Suzon qui n’a pas produit d’observations.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:130

CJUE

19 mars 1986

19 mars 1986

. # Suzanne Culmsee ym. vastaan talous- ja sosiaalikomitea. # Henkilöstö - Viivästyskorot myöhästyneelle palkanmaksulle. # Asia 175/83. # Alain-Pierre Allo ym. vastaan Euroopan yhteisöjen komissio. # Henkilöstö

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007725628

Admin. suprême

14 octobre 1987

14 octobre 1987

H..., demeurant ... à La Ricamarie, Mme Suzanne A..., demeurant ..., Mme Maryse B..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat, saisi d'une question préjudicielle à la suite d'un jugement de

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c56

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

agissant par ses représentants légaux en exercice, domiciliés en ladite qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 23 avril 1987 par le tribunal d'instance de Troyes, au profit de Mme Suzanne

Source officielle
TJ

J.L.D.

69ceb965cdc6046d47e605c4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01123 - N Portalis DB2H-W-B7K-4A4K Ordonnance du : 02 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne

Source officielle
TJ

J.L.D.

69ceb99dcdc6046d47e609fb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01185 - N Portalis DB2H-W-B7K-4BMW Ordonnance du : 02 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne

Source officielle

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