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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00247_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre ; Mme Emilie Felmy, président assesseure ; Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01412_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère ; - les conclusions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01637_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
l'article R. 222-26 du code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01871_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02011_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère ; - et les
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03217_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère ; - et les
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03358_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03041_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03333_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02645_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
laquelle siégeaient : Mme Emilie Felmy, présidente de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, Mme Irène Boffy, première conseillère, Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01125_20260204
4 février 2026
4 février 2026
ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le rapport de Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01159_20260204
4 février 2026
4 février 2026
ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le rapport de Mme Vanessa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00148
22 janvier 2014
22 janvier 2014
de ce service, y compris Vanessa.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300304
19 juin 2025
19 juin 2025
[U], propriétaires de parcelles en nature de jardin situées commune de [Localité 4], lieudit « [Localité 6] », s'étant plaints de l'assèchement du canal en raison du blocage en position haute d'une vanne
Source officielleRéférés
69f053fbcdc6046d47ce0f08
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DE LA GARE [Adresse 3] [Localité 3] comparant par Me Charlotte HILDEBRAND [Adresse 4] et par Me Pierre-Edouard SZYMANSKI [Adresse 5] DEFENDEUR SA LA FRANCAISE DES JEUX [Adresse 6] comparant par Me Vanessa
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0b6138cdc6046d471d2723
7 avril 2026
7 avril 2026
épouse [A] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante EN DEFENSE MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Madame Vanessa
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2013:AV15007
25 mars 2013
25 mars 2013
Chaumont, conseiller référendaire rapporteur, assisté de Mme Vanessa Norguin, greffier en chef au service de documentation, des études et du rapport, et Mme Tardi, directeur de greffe.
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d43
6 mars 1990
6 mars 1990
du même Code, ainsi que l'article L. 199 du Livre des procédure fiscales ; Attendu, selon le jugement déféré, que, les 18 juillet 1980, 7 août 1980 et 2 mars 1981, la société civile immobilière Vanessa
Source officielleJAF1
6974be0ccdc6046d478b6f51
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[I] [R] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vanessa BRUNET-DUCOS, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant et Me Mathilde JAY, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f419
4 octobre 2023
4 octobre 2023
PACIFICA prise en la personne de son représentant légal demeurant ès qualités audit siège Représentée par Me Vanessa COLLIN de la SCP COLLIN, avocat au barreau de LAON APPELANTE M.
Source officiellePage 36 sur 224