Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2203999_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A, et, de Me de La Marque représentant la société SPIE Citynetworks. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301202
23 octobre 2013
23 octobre 2013
X... et a confié le gros oeuvre à la société Citra Sud-Ouest, devenue la société SPIE Batignolles ouest, assurée en police tous risques chantier (TRC) par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201065
20 juin 2013
20 juin 2013
Quant à Spie Batignolles Ouest, elle établit (sa pièce n°l0) avoir tenu sur place, le 17 octobre 2005, jour même de l'arrivée de M.
Source officielleChambre 2 A
695f8642cdc6046d479c26d9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre : Chambre 2 A N° RG 24/01296 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IIW4 Minute n° 8/2026 APPELANTE [E] [P] Représentée par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS
Source officielleChambre 2 A
66863cf5b1dbbe3bae60027a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ALLIANZ IARD Représentée par Me Valérie SPIESER, avocat au barreau de COLMAR S.E.L.A.R.L. MJ AIR S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e273
22 juin 2011
22 juin 2011
AMEC SPIE RAIL( FR) Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG :
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02422
8 décembre 2010
8 décembre 2010
X..., devenu en mars 1985 à la suite du transfert de son contrat de travail salarié en qualité d'électricien de la société Spie Batignolles, aux droits de laquelle est la société Amec Spie énergie services
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85832
7 septembre 2001
7 septembre 2001
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B AL/CW RG N 2 B 199906166 MINUTE N 2M 840.2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître NICO Maîtres BUEB & SPIESER Le 7 septembre 2001 Le Greffier république française
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7e
3 juillet 2008
3 juillet 2008
MINUTE N° 649 / 2008 Copie exécutoire à : - Me Valérie SPIESER - Mes HEICHELBECH, RICHARD- FRICK & CHEVALLIER- GASCHY COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION A ARRET DU 03 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f9
6 mars 2008
6 mars 2008
MINUTE N° 178 / 2008 Copie exécutoire à : - Mes WETZEL & FRICK -Me Katja MAKOWSKI -Me SPIESER COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 06 Mars 2008 Numéro d'inscription
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462007.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un arrêt n° 19PA01792 du 30 décembre 2021, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Razel-Bec et la société Spie Citynetworks, venue aux droits de la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2006960_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
La société Spie Batignolles Sud-Est a pris acte du désistement par un mémoire du 1er août 2023.
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f4c4
29 juin 1978
29 juin 1978
D'UNE ATTESTATION DU SYNDICAT DE LA FEDERATION NATIONALE DES TRAVAILLEURS DE LA CONSTRUCTION ETABLISSANT LA PRESENCE DE CASTILLON, DELEGUE DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT DE MARTIGUES DE LA SOCIETE SPIE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90012
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Q 25-14.695 Demandeur : la société SPR Défendeur : la société Spie Batignolles Outarex Requête n° : 741/25 Ordonnance n
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60344ba0501f6e3c06d6d16d
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Par courrier reçu le 25 septembre 2015, la société SPIE Batignolles Sud Est formait appel partiel à l'encontre du jugement précité.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10058
15 janvier 2020
15 janvier 2020
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Spie Batignolles Nord aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Spie Batignolles
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fbe
1 avril 2025
1 avril 2025
BUILDING SOLUTIONS anciennement dénommée SPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE venant aux droits de SPIE SUD EST RCS de Lyon 440 055 861 [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300864_20230209
9 février 2023
9 février 2023
La société SPIE, qui observe que le prix proposé par la société SCC était très faible, n'invoque pas non plus cet élément.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83d7dc295bdec6a5719
2 décembre 2011
2 décembre 2011
Les sociétés DGLA, Arkhitekton, Mollibois et SPIE SCGPM ont interjeté appel de ladite décision.
Source officielle1ère Chambre
64549e60eedb07d0f8185ecb
3 mai 2023
3 mai 2023
[S], SMABTP, SOGEA RHONE-ALPES, CAMBTP, SAS SPIE BUILDING SOLUTIONS, S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A. AXA FRANCE IARD, AXA FRANCE IARD, S.A. MAAF ASSURANCES PARTIES EN CAUSE : S.C.I.
Source officiellePage 36 sur 873