Codes de loi français

LEGIARTI000033643954

spéciale de destruction ou de modification dans leur état ou dans leur aspect, de monuments naturels ou de sites classés ou en instance de classement Article L. 341-7 et L. 341-10 1 an Autorisation de déplacement d'un poste fixe de chasse de nuit au gibier

Article 2

L'ouverture de la chasse au gibier d'eau est fixée comme suit : ESPÈCES DATES D'OUVERTURE Ouverture anticipée Cas général Territoires décrits au paragraphe (**) ci-dessous Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code

LEGIARTI000051762357

Chapitre VII Production de petit gibier 2. (Abrogé) 3. Vitamines Vitamines A, D et E.

Article Annexe VII

LOIR-ET-CHER 41 B LOIRET 45 B CHAMPAGNE-ARDENNE ARDENNES 8 Ardenne 08021 C Crêtes préardennaises 08022 C Argonne 08315 C Champagne crayeuse 08317 B Thiérache 08323 A AUBE 10 B MARNE 51 Vallée de la Marne 51016 B Vignoble

Article Annexe II - II. Maquette 4

Compétences : -niveau I (connaître les indications et interpréter sans faire la technique, ou avoir assisté à des procédures) : épreuve d'effort cardio-respiratoire, imagerie isotopique du cœur, tomodensitométrie du cœur et des gros vaisseaux, IRM cardiaque

LEGIARTI000024225226

et/ou documentaire Ingrédients et auxiliaires Présure, souches de ferments et milieu de cultures, sel, plaques de caséine couleur ivoire Visuel et/ou documentaire Moulage Manuel Visuel Salage Le salage est réalisé 4 à 6 h après démoulage, au gros

Article R121-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

dispositions des articles L. 446-4, L. 446-5 et L. 446-26 correspondent, pour une année donnée, d'une part, à la différence entre le prix d'acquisition du biométhane payé en exécution des contrats en cause et le prix moyen constaté sur le marché de gros

LEGIARTI000025084897

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement 45.2VC 7,70 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre (hors maisons individuelles) 45.2VD 7,70 Pose de paratonnerres et d'antennes

Article I

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45. 2VC 7, 60 120 052 Travaux de maçonnerie et de gros œuvre (hors maisons individuelles). 45. 2VD 7, 60 120 052 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication

LEGIARTI000039342693

Saint-Etienne-de-Montluc, Saint-Herblain-Est, Saint-Herblain-Ouest-Indre, Saint-Julien-de-Vouvantes, Saint-Mars-la-Jaille, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, Vallet, Varades (à l'exception de la fraction de commune d'Ingrandes-Le Fresne sur Loire), Vertou et Vertou-Vignoble

Article 12

Elle est responsable des projets de construction, de rénovation, de restructuration et de gros entretien des immeubles utilisés par le ministère des affaires étrangères en France.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

l'exercice d'activités libérales ou utilisés par des associations ou des organismes privés poursuivant ou non un but lucratif ; 2° Pour les locaux commerciaux, qui s'entendent des locaux destinés à l'exercice d'une activité de commerce de détail ou de gros

LEGIARTI000030745415

compris les autoentrepreneurs) Ponctuelle Conjoncture INSEE Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie Trimestrielle Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros

Article 1

infographiste 2D-3D 320 5 ans Institut e-tribArt II Concepteur développeur d'applications numériques 326 4 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) II Responsable de commerce de gros

LEGIARTI000032507568

durable-EnDD Ponctuelle Conjoncture Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie Mensuelle INSEE Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Trimestrielle Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros

Article Annexe 5

NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL CN FRA000713657 L'ALIZE III CH FRA000716582 SPES FC FRA000720490 SANDRA-KEVIN-DYLAN CN FRA000721700 STENACA CN FRA000721860 GROS

Article 4

S'il s'agit de stockages, la capacité utile de la cuvette de rétention associée sera au moins égale à la capacité du plus gros réservoir implanté, ainsi qu'à la moitié de la capacité totale du stockage.

LEGIARTI000042293117

Article L. 5121-10 Deux cent dix jours Autorisation des établissements publics de santé à vendre en gros des médicaments non disponibles par ailleurs aux organisations à but non lucratif et à vocation humanitaire, agréées par l'autorité administrative

Article Annexe V

FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL CN FRA000713657 L'ALIZE III CH FRA000716582 SPES FC FRA000720490 SANDRA-KEVIN-DYLAN CN FRA000721700 STENACA CN FRA000721860 GROS

Article Annexe Ib

C1-3 CUISINER C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques C1-3.4 Produire des mets à base de viandes, volailles, gibiers