; dit n'y avoir lieu à référé sur la demande d'injonction de ne pas utiliser la gaine d'extraction litigieuse ; dit n'y avoir lieu à référé sur la demande de dépose de la gaine d'extraction des fumées

soulevée par les consorts [C] ; rejeté la demande d'expertise ; condamné la société HKA, seule, à déposer le bloc climatisation extérieur, le conduit de cheminée d'évacuation avec extracteur de fumée

Considérant ce qui suit : L’association dite « Turquoise », ayant pour titre « Association des fumeurs de Valence » et déclarée le 4 novembre 2009, a pour objet social de « réunir des amateurs de tabac

Ils ont indiqué qu’à leur arrivée, le bâtiment était en flammes avec un important dégagement de fumée.

SUR LA RESPONSABILITE : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION, ET NOTAMMENT DU RAPPORT D'EXPERTISE, QUE, DANS LA PLUPART DES LOCAUX QUI FONT L'OBJET DU LITIGE, LES CONDUITS D'EVACUATION DES FUMEES

que la cour d'appel, constatant que Mme X... avait consenti à assumer les conséquences de désordres qui lui ont été présentés en séance comme provenant de la suppression dans son lot de conduits de fumée

propriétaire dans l'immeuble en copropriété situé 47 rue Gioffredo à Nice d'un local commercial à usage de boulangerie situé au rez-de-chaussée de l'immeuble mais disposant d'un conduit d'évacuation des fumées

débouchant à moins de 2 mètres de hauteur (1,74 m) - Sortie de fumée placée latéralement à moins de 2 mètres d'un ouvrant (moins de 50 cm vis-à-vis de la porte d'entrée), - Sortie de fumée à 3 cm de la

suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les désordres relatifs à l'ouverture défectueuse des exutoires de fumée

n'est pas non plus établi que l'installation litigieuse occasionne des désagréments à l'occupant de l'appartement du dessus, le procès-verbal de constat qui mentionne, sans plus de précision, « des fumées

Elle précisait notamment ne pas être fumeuse et ne pas avoir fait isoler le garage de sa maison ou la porte de ce garage.

locataire, est intervenu dans les lieux le 11 Octobre 2010 afin de réaliser une expertise amiable en présence de toutes les parties, en personne ou représentées, qu'il a relevé que l'évacuation des fumées

[C], confiée au cabinet SEA, dont les conclusions sont les suivantes: - la véhicule dégage de la fumée à nuance bleue accompagnée dune odeur typique d'huile brûlée, caractéristique d'une usure moteur,

A de prendre toutes mesures pour supprimer la gêne occasionnée par les fumées et les odeurs provenant du poêle à bois ainsi que pour supprimer tout risque d'intoxication pour son locataire.

L’expert judiciaire constate que dès le démarrage du feu, de la fumée s’échappe du poêle, qu’après quelques minutes, porte extérieure ou non ouverte, la pièce est envahie de fumées et le feu à l’intérieur

, il explique que l’usure des bagues d’étanchéité est la cause d’une consommation d’huile importante matérialisée par le panache de fumée à l’échappement.

dénomination de vente; qu'il résulte des constatations des agents verbalisateurs que les emballages détenus en vue de la commercialisation au siège social de la société Salmona contenaient des truites fumées

2017, l'huissier mandaté par les époux [V] a: - constaté que l'installation des poêles à bois présente dans le bien immobilier présentait un caractère dangereux, notamment quant à l'évacuation des fumées