X... sont, en tous domaines, très appréciés pour une prochaine affectation, pour en déduire que les récriminations énoncées dans la note du 30 décembre 1997 sont contredites par la lettre de l'employeur

Bratza   Greffière   Président [Note3] [Note1]   Ne mettre que les initiales si non public   ; prénom et, en majuscules, le nom de famille ; nom corporatif en majuscules ; pas de traduction

]   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 42401/98 présentée par Gabriel CAMPS [Note2] contre France [Note3]     La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant

Monsieur [U] [O] a déclaré deux nouvelles lésions : une « lésion sous scapulaire » et « une tendinite coiffe épaule gauche », lesquelles ont également été prises en charge par la CPAM, comme en lien avec

Il indique avoir écrit notamment pour les magazines Kiteboarder (depuis novembre 2018 : il en a été nommé rédacteur en chef) et Wingsurf (il en a été nommé rédacteur en chef en décembre 2023).

l'arrêt de rejeter leur demande en résolution de la vente, alors, selon le moyen, "1 ) que le vendeur est tenu, à peine de résolution de la vente, d'énoncer, sans équivoque, dans l'acte de vente les charges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 94-17.044 formé par la société Charrier carrières et matériaux, société

du travail ; et alors que, de quatrième part, lorsque les causes de licenciement sont en apparence réelles et sérieuses, il appartient au juge de former sa conviction et de la motiver sans que la charge

; que l'intéressé a laissé un passif important en Normandie et qu'il vient de créer des dettes pour plus de 1 500 000 francs ; que même si, comme l'affirme son avocat dans sa note du 30 août 1995

déduit de la lettre du 2 août 1990, précisant les objectifs chiffrés à atteindre pour bénéficier de l'intéressement personnalisé, que seul ce document doit être pris en compte, sans rechercher si cette note

D’autre part, aux termes de l’article 2.3.1 du CCTP du lot n° 1 intitulé « notes de calcul d’exécution » : « L’entrepreneur du présent lot devra, pour approbation par le maître d’œuvre, fournir les notes

1992 prévoit qu'une journée par an, pouvant être fractionnée en deux demi-journées, sera payée, sous réserve de justification, au père ou à la mère de famille ayant des enfants de moins de 15 ans à charge

sursis et 15 000 francs d'amende; "aux motifs que "sur la délégation non écrite de pouvoirs invoqués par Henri B..., il importe en premier lieu de rappeler que ni les mentions du jugement, ni même les notes

X... et nommé contrôleur dans la procédure collective de celui-ci ; que, par jugement du 9 juin 1997, M. Y... a été déclaré en redressement judiciaire, M. Z... étant désigné administrateur et M.

X... une somme correspondant à la prise en charge des frais de déplacement des chauffeurs routiers de leur domicile à leur lieu de travail, alors, selon le moyen : 1 / que l'usage d'entreprise correspond

X... remb. frais" sur le brouillard de la banque, l'intéressée portait comme libellé en regard de cette sortie de fonds "frais BC" et n'apportait aucune justification quant auxdits frais ; que les notes

Jean-Charles X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Sica Estel, dont le siège est ..., défenderesse

Y... a omis d'informer, avant son départ à l'hôpital, son remplaçant de l'importance fondamentale des vérifications des condensateurs réglant le temps d'armement de mines anti-char de forte puissance ;

X..., entré le 11 janvier 1983 au service de la société Berjon en qualité de VRP, a été chargé de l'encadrement des VRP exclusifs ; que, par suite d'une perte de clientèle en novembre 1985 entraînant une