Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6163ba3c8e414054bb412239
11 mai 2010
11 mai 2010
téléphoniques............................... 3.657,00 euros - installation du réseau d'air comprimé..................................................... 2.194,00 euros - installation des établis et rayonnages
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88325
24 avril 2006
24 avril 2006
au profit de l'appelante des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Les méthodes commerciales suivies par l'appelante sont désagréables, fallacieuses et exagérément racoleuses
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94153
11 octobre 2018
11 octobre 2018
en première instance et l'a retenu le tribunal qui a déclaré l'action de la société HMY irrecevable à son encontre pour défaut d'intérêt à agir alors que le matériel commandé qui consiste en des rayonnages
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300828
8 juillet 2015
8 juillet 2015
produites que ce dernier s'est d'abord heurté à la difficulté de déterminer l'origine du dysfonctionnement ; qu'il ressort en effet des rapports de l'architecte que l'hypothèse initiale d'un mauvais ramonage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201690
7 novembre 2013
7 novembre 2013
X... y travaillait, en morceau de toile qu'ils découpaient pour le ramonage du four, en tresses-ou " boudins "- pour essuyer les pièces au sorties du bain de plomb, ou en plaques pour le séchage, sans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110540
23 juin 2021
23 juin 2021
des frais de ramonage : 7 ? et entretien de la chaudière: 13,50 ? eaux [Localité 1] : 28 ? un prêt pour l'amélioration de l'habitat: 62,74 ?.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a21
12 septembre 2013
12 septembre 2013
machines, qu'elles lui servaient à faire des meubles pour son domicile, qu'il bricolait uniquement pour lui et qu'il lui était arrivé de rendre des petits services à des amis, tel que ponçage du parquet, rabotage
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf7
16 octobre 2013
16 octobre 2013
la profession d'avocat dès lors qu'elles ne vantent ni les qualités du cabinet ou de ses membres, ne font pas d'offres spéciales de service et qu'elles sont dépourvues du caractère habituellement " racoleur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000097_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
opérations de vérification sur place menées par le service vérificateur ont permis de déterminer que dans le cadre de l'exercice de son activité de plate-forme logistique, la société utilise des rayonnages
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100820_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
relève notamment que ses services sont intervenus à plusieurs reprises pour boucher des trous sur la voie en cause le 13 avril 2018, le 30 mai 2020, le 13 octobre 2020 ainsi que le 5 janvier 2021 où le rabotage
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400741_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
depuis 2018, est accueillie par l'association Emmaüs depuis le 30 octobre 2019 et justifie y travailler depuis lors sous le statut de compagne pour assurer l'accueil des dons, le tri, l'agencement en rayonnage
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03155_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Si le requérant produit des documents à l’adresse de la maison de Thil, notamment des factures de fioul des 6 janvier et 5 décembre 2017, des factures de ramonage du 2 janvier 2018 et du 31 janvier 2019
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03156_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Si la requérante produit des documents à l’adresse de la maison de Thil, notamment des factures de fioul des 6 janvier et 5 décembre 2017, des factures de ramonage du 2 janvier 2018 et du 31 janvier 2019
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01900_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
S’il produit des bulletins de salaire de janvier à août 2024, ainsi qu’une promesse d’embauche pour un contrat à durée indéterminée en qualité de monteur en rayonnage à temps complet du 2 septembre 2024
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0131DEC000106316
31 janvier 2019
31 janvier 2019
/16 28/05/2016 Marian Budrea 02/12/1984 20/07/2018 26/11/2018 2,700 37477/16 20/07/2016 Ion-Florin Dudunete 07/10/1977 Victoria Zaharia ‑ Rădulescu (Racolța
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2604648_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
qui concerne la sécurisation de la piscine, le dispositif « vanne arrêt d’urgence » en cuisine, la ventilation de ladite cuisine, la levée des observations relatives à l’installation électrique, les ramonage
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7T5 S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A
63d0d64181a7b805de12b788
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LE GRAND CAFE Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE Me Pascal GUERIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANTE
Source officielleChambre-1 civile et com.
697085e0cdc6046d471428e2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentée par Maître Anne-claire MOSER-LEBRUN de la SELARL MOSER AVOCATS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉS : Monsieur [E] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Charles Louis RAHOLA
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FE2W SARL PAREAUc/SARL KF ENERGIE BOIS
661f66092313f20008a526eb
16 avril 2024
16 avril 2024
ARRET N° du 16 avril 2024 R.G : 22/00694 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FE2W SARL PAREAU c/ SARL KF ENERGIE BOIS Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01ab
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MAAF ASSURANCES c/ [T] Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officiellePage 36 sur 73