similaires avaient été commis contre d'autres agences de travail temporaire, l'arrêt infirmatif attaqué a accueilli la demande de la société RMO aux motifs que la multiplicité des attentats et la similitude

DETERIORATION DES RELATIONS D'UN COUPLE, LA CONCEPTION GENERALE ET L'ESPRIT DES DEUX OEUVRES, DE MEME QUE L'EVOLUTION DE L'ACTION ET SON DENOUEMENT ETAIENT << TOTALEMENT DIFFERENTS >>; QUE LA SIMILITUDE

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé la similitude de la désignation des biens attribués à M

En outre, aucune procédure devant le tribunal administratif ne présente suffisamment de similitudes avec l'injonction de payer pour permettre une requalification de la demande.

de l'article L. 420-1 point 2 du Code de commerce, qui prohibe les collusions de nature à peser, à la hausse ou à la baisse, sur le niveau des prix ; qu'en revanche ce texte ne sanctionne pas les similitudes

entre les deux 'uvres de ce point de vue est constituée par la reprise de la même mélodie sur seize mesures, - cette similitude est accentuée par les ressemblances harmoniques et le même rythme, -

E..., il s'est dit incapable d'expliquer les similitudes entre les deux meurtres, autrement que par le hasard.

d'Endemol a nécessairement créé une confusion dans l'esprit du public, le concept et les émissions en litige étant identiques, destinés à un même public, avec, sur le fond et la forme, de grandes similitudes

Pour que la contrefaçon au sens de l'article 713-3 du Code de la propriété intellectuelle soit établie, outre l'identité ou la similitude des produits, il faut que l'imitation de la marque

b, de ce règlement CE que le titulaire d'une marque communautaire peut interdire à tout tiers de faire usage dans la vie des affaires « d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude

havraise ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'elle constatait que les marques de la société Poitou menuiseries bénéficiaient d'une notoriété sur le territoire national et qu'il existait des similitudes

la facture du fabricant chinois, force est de constater que cette facture ne comporte aucune description des produits exportés, dont on ignore même la nature, ce qui laisse planer un doute sur la similitude

les deux bornes ; que pour le reste, elles sont dissemblables, s'agissant de leur hauteur et du tour de la partie basse, que " si la reproduction ne porte que sur ds éléments du domaine public, la similitude

livre contenant des photographies pornographiques qui racontaient l'histoire d'une étudiante prenant des cours d'éducation sexuelle avec son professeur de mathématiques ; "par ailleurs, la grande similitude

contrefaçon des marques n° 1 274 805 et n° 3 237 448, l'arrêt constate que les produits désignés par les marques en présence sont identiques ou similaires, mais qu'il convient de rechercher si les similitudes

En premier lieu, elles font valoir que la société SOS FLEXIBLES détient, sur sa dénomination sociale, des droits antérieurs à ceux de la société FLEX'CIBLE, et elles indiquent que l'évidente similitude

expertise afin de comparer les factures d'achat de la société Roldan et de la société Nateco avec celles de la société Comptoirs du Monde et de la société Calista et d'établir le pourcentage des similitudes

à la production viticole, et que la différence de nature des appellations des vins ou les modalités spécifiques de vinification propres à chaque Château n'étaient pas suffisantes pour écarter une similitude

considérant que les trois critères dits "ENGEL", à savoir la qualification juridique, la nature même de l'infraction et le degré de sévérité de la sanction sont réunis et compte tenu des similitudes

[W] à l'audience révèle des similitudes avec ceux mentionnés sur l'acte de caution (similitude d'écriture du chiffre 2 et de la lettre "b" en début et milieu de mot). Les déclarations de M.