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1 288 résultats pour « Alain ROCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a43

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me David TRUCHE de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Maître Alain Y... intimé provoqué demeurant ...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a44

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Georges X...et Mme Marylène Y..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a46

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Philippe X...et Mme Sylvie Y..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a47

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Christian X...et Mme Marie-Corinne Y..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a49

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Alain C..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Xavier X...et Mme Aline Y..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4d

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Pierre X... et Mme Carine Y..., épouse X...

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd71d625e8551dfbbdac07

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Me Alain RR... Me Françoise N... Me Ludovic O... Me Serge P... Me Nassos Marcel Q... Me Pascale CC... BB... Me Charles R...

Source officielle
TJ

34ème chambre

69b34140cdc6046d47780e6c

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

La société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER (ci-après LBYR) est la société mère du groupe Rocher, qui détient des marques dans les secteurs des cosmétiques, du textile et des produits ménagers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565e

Appel

22 février 2001

22 février 2001

Alain et de GAULE Lydie, de nationalité française, déjà condamné, célibataire, en formation, demeurant 54, rue du Moulin - 10000 TROYES Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, Assisté

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 232 ROCCA PIERRE RAYMOND, 11 AV. DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 233 MEDER GUY, 13 AV. DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 234 DELEMARE JEAN-CLAUDE, 10 AV.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba95e405357f749ea6c2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 13] (SUD VIETNAM), demeurant [Adresse 12] (GUADELOUPE) représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Alain

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300743

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

pas d'un non-paiement des fermages, d'ailleurs non avéré compte tenu des motifs précédents ; qu'il est par ailleurs établi que, par un jugement du 20 mars 2002, le Tribunal de grande instance de LA ROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ef

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 15 Septembre 2010, enregistrée sous le no 19 929 APPELANT : Monsieur Antoine X... ... 72370 SOULITRE représenté par Maître Alain

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300375

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Adrech 72 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCI Adrech 72, la condamne à payer à la société Allainz

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00796

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[R], il a compris que celui-ci allait être une source d'ennuis ; que, selon M. [T], M.

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502944_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

A..., dermatologue, exerçant 74 rue du Rocher à Paris (75008) est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00584

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

Vannes précisaient en son annexe 1 une zone géographique d'intervention, limitée aux « - cantons de Vannes Centre, Ouest et Est ; - cantons de Grand-Champ, Questembert, Rochefort en Terre, Muzillac, Roche

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea2c

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LA FURKA, dont le siège est à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), ...,

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL24908_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Serée de Roch, représentant M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506166_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2025, le centre hospitalier Gérard Marchant, représenté par Me Sérée de Roch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit

Source officielle