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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501581_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
l'instruction que des mesures de sécurité appropriées ne seraient pas susceptibles d'être mises en place pour assurer la sécurité de ce spectacle au regard des modalités de son organisation dans un autobus
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d1
9 juillet 2003
9 juillet 2003
..... 7.622,45 euros - préjudice esthétique (léger 2/7)...................................................... 4.573,47 euros - préjudice d'agrément (gêne à la conduite et interdiction de voyages en autobus
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e57c25a97f0381f5526
25 juin 2014
25 juin 2014
dernières écritures, «une journée de mise en disponibilité d'office» exécutée le 13 septembre pour les faits suivants : «Insubordination à agent de maîtrise le 20 juin 2006 : l'agent refuse de convoyer un autobus
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201836
11 décembre 2014
11 décembre 2014
sur renvoi après cassation (2e Civ., 4 novembre 2010, pourvoi n° 09-69.048), que Mme X..., employée par la commune de Grenoble, a été victime, en tant que piéton, d'un accident de trajet causé par un autobus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01856
20 novembre 2013
20 novembre 2013
X... a été engagé à compter du 11 juin 2003 par la société Compagnie normande d'autobus, en qualité de conducteur-receveur, que son contrat de travail a été transféré à la société Véolia transport Normandie
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1be
10 mai 1994
10 mai 1994
janvier, la grève suivie par une dizaine de grévistes a commencé et que trois véhicules dont deux étaient affectés auxdits délégués étaient placés devant la porte de l'établissement empêchant les autres autobus
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bba
26 août 2013
26 août 2013
d'apporter une aide aux parents en assurant le transport des élèves habitant dans des zones éloignées du centre de PAITA, - que pour ce faire l'association emploie diverses personnes pour conduire les autobus
Source officielle1ère chambre
DTA_2101486_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B faisant usage de son téléphone portable alors qu'il était au volant de l'autobus de la ligne 1 avec des clients à bord.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008159065
23 juin 2004
23 juin 2004
; que l'opération d'aménagement envisagée consistant en l'aménagement d'une liaison par autobus entre Maubeuge et Hautmont dans le Val de Sambre, par sa nature et le montant des travaux, nécessitait
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2326142_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'autre part, il résulte également de l'instruction, que la contre-terrasse litigieuse est implantée au droit d'un couloir d'autobus, pouvant, malgré l'absence de piste cyclable dédiée, être emprunté par
Source officielle1ère chambre
DTA_2407867_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B inapte à la poursuite de ses fonctions d'agent de conduite et a retenu la possibilité pour l'intéressé d'occuper tout autre poste équivalent ne comprenant pas la conduite d'un tramway ou d'un autobus
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2400207_20240127
27 janvier 2024
27 janvier 2024
l'instruction que des mesures de sécurité appropriées ne seraient pas susceptibles d'être mises en place pour assurer la sécurité de ce spectacle au regard des modalités de son organisation dans un autobus
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2201073_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
des activités d'opérateur de réseaux : / () / 4° Les activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramway, trolleybus, autobus
Source officielleChambre 2-5
69d240a4cdc6046d4730be68
16 janvier 2025
16 janvier 2025
* la SAS a associe unique violla rransport i rempioe aucu * son chime d'analies annuels eleve à 170737,00 euros.
Source officielleChambre 1-8
64a65fc2bbd03a05db9650d9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile outre la condamnation des appelants aux dépens; Attendu que les époux [F] s'opposent à cette demande au motif que son adversaire ne démontre aucu
Source officielle1ère ch. civile
6a17cedccdc6046d4730942f
27 mai 2026
27 mai 2026
MALBESIN, avocat au barreau de Rouen SA ALLIANZ IARD ès qualités d'assureur de la société HISA INGENIERIE RCS de [Localité 3] 542 110 291 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Clifford AUCKBUR
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0918JUD001606490
18 septembre 2009
18 septembre 2009
Ils rencontrèrent trois autobus venant de la direction du village de Vounos. Un officier du nom de Votas ordonna à trois ou quatre soldats de fouiller les autobus.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0110JUD001606490
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Au bout de vingt minutes, trois autobus venant de la direction du village de Vounos furent vus dans une rue.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a1
21 juillet 2000
21 juillet 2000
Il exposait que la veille 3 juin, vers 16 h 30, son épouse était partie en ville en autobus en compagnie d'une amie, Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
leur personne de la part du prévenu : des caresses sur le dos puis le ventre, soit au cours de répétitions pour des exercices de respiration ou pour évacuer le stress, soit au cours de déplacements en autobus
Source officiellePage 37 sur 56