Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission

Article L5842-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code général des collectivités territoriales

du I de l'article L. 5211-10-1 : 1° Le mot : “contigus” est supprimé ; 2° Les mots : “Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d'un pôle

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

entreprises sociales pour l'habitat ; - Procivis - UES-AP ; - la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM ; - la fédération des entreprises publiques locales ; - Action logement ; - la Fédération des promoteurs immobiliers de France ; - le Pôle

LEGIARTI000032885943

—

Condition d'exercice en groupe ou en pôle de santé Pour bénéficier de l'option, les médecins doivent exercer au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle de

Article 1

—

323t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Conseiller en sommellerie 334t 5 ans CAFA formations IV Assistant gestionnaire de projets culturels ou artistiques 335p 3 ans Pôle

Article Annexe II

—

49 Secrétariat général commun du Maine-et-Loire Responsable de la gestion des espaces de travail, de stockage et d'archivage Adjoint au responsable du pôle

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

territoriale ; 6° La rationalisation des structures compétentes en matière d'aménagement de l'espace, de protection de l'environnement et de respect des principes du développement durable ; 7° L'approfondissement de la coopération au sein des périmètres des pôles

Article R6147-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86

Code de la santé publique

-Compétence pour proposer, conjointement avec le chef de pôle ou le responsable de service, d'unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne, le recrutement d'un praticien contractuel, prévue à l'article R. 6152-411 ; B.

Article Annexe II

—

Aude Carcassonne-Salvaza. Aveyron Rodez-Aveyron. Bouches-du-Rhône Marseille-Provence. Calvados Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie. Charente Angoulême-Cognac. Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac.

Article Annexe

—

Alpes-Maritimes 24 092 2 040 Ardèche 0 449 Ardennes 0 1 032 Ariège 0 477 Aube 1 177 864 Aude

Article ANNEXE I b

—

L'ouvrage est conforme aux prescriptions : teinte, aspect état de surface … Savoirs associés Pôle Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment et des travaux publics

Article ANNEXE I b

—

du réseau Contexte professionnel d'intervention Les étapes de la procédure sont respectées Détecter les dysfonctionnements et les défauts d'étanchéité du réseau Les dysfonctionnements sont repérés et les causes identifiées Savoirs associés Pôle

Article ANNEXE I b

—

Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment S1. 1 : Le secteur du bâtiment et les entreprises S2 : Les enjeux énergétiques et environnementaux, l'éco-responsabilité S2

Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20053923 DÉNOMMÉ "TEnRRDIS (ÉNERGIES RENOUVELABLES/RHÔNE-ALPES, DRÔME, ISÈRE, SAVOIE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 01138 Culoz. 26004 Alixan. 26057 Bourg-de-Péage.

Article 4

—

santé en périnatalité (FFRSP) ; - un représentant du collège national des gynécologues et obstétriciens français (CNGOF) ; - un représentant du Conseil national de l'ordre des sages-femmes (CNOSF) ; - un représentant de la conférence des chefs de pôles

Article 1

—

directeur de la plate-forme commissariat Est Groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Saintes-Cognac 100 000 0 1 000 Le directeur de la plate-forme achats finances Sud-ouest Groupement de soutien de la base de défense Ile-de-France - Pôle

Article 6

—

I. - Des contrôles sont réalisés, préalablement au dépôt de demandes de certificats d'économies d'énergie auprès du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE), sur les opérations relevant des fiches d'opérations standardisées annexées

LEGIARTI000039390912

—

1 Ain 26 156 000 2 Aisne 49 294 000 3 Allier 38 228 000 4 Alpes-de-Haute-Provence 14 84 000 5 Hautes-Alpes 14 84 000 6 Alpes-Maritimes 84 504 000 7 Ardèche 48 288 000 8 Ardennes 59 354 000 9 Ariège 7 42 000 10 Aube 10 60 000 11 Aude

LEGIARTI000048421622

—

compensation (euros) 1 Ain 41 246 000 2 Aisne 14 84 000 3 Allier 34 204 000 4 Alpes-de-Haute-Provence 0 0 5 Hautes-Alpes 0 0 6 Alpes-Maritimes 44 264 000 7 Ardèche 18 108 000 8 Ardennes 17 102 000 9 Ariège 1 6 000 10 Aube 38 228000 11 Aude

Article Annexe 3

—

Provence-Alpes-Côte d'Azur 1,00 Hautes-Alpes 5 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1,00 Alpes-Maritimes 6 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1,00 Ardèche 7 Rhône-Alpes 1,03 Ardennes 8 Champagne-Ardenne 1,16 Ariège 9 Midi-Pyrénées 1,05 Aube 10 Champagne-Ardenne 1,13 Aude

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