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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre 2e section

5fca622cc359d14a0a2bcdd2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

prétend à ce titre qu'elle a été seule à faire face aux difficultés induites par la situation, laissant de côté toute autre activité et que son gérant qui avait choisi de se consacrer à une nouvelle aventure

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0cae9ecdc6046d4739efb5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle soutient qu'il s'est aventuré de son propre gré dans l'appartement et s'est placé dans une situation périlleuse, son assuré n'ayant aucune maîtrise ou influence sur son comportement qu'elle décrit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310109

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

pour le 15 mars et si d'aventure, tu ne veux pas occuper tout de suite la maison, tu peux aussi mettre une caravane dans la cour.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110332

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Yann X... au titre des manquements commis dans l'exécution de son mandat que « si d'aventure la Cour retenait la validité des cessions de créance » (conclusions, p. 15, in fine) et à titre subsidiaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163bf283aeb4b683cf414c8

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

[I] [M], les ouvrages consacrés aux aventures d'Angélique, Marquise des Anges.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163cdaaa4f434918a1e520a

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

Vous avez mis votre Direction et tous vos collègues devant le fait accompli et entraîné un subordonné dans cette aventure, ce qui engendre des turbulences considérables et préjudiciables au bon fonctionnement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6164069bbb1f62837b49254d

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Meillassoux en portant à sa connaissance qu'ils étaient sept personnes à vouloir quitter l'entreprise « pour tenter cette nouvelle aventure » qui, en réalité consistait à créer la société Pas à Pas, entreprise

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00165

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

il appartenait alors à l'acquéreur, durant les pourparlers d'achat, d'interroger par l'intermédiaire de ses nombreux conseils spécialisés l'expert comptable et/ ou le commissaire aux comptes, si d'aventure

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106875_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

d'agglomération Hérault Méditerranée est engagée pour défaut d'entretien normal ; il a la qualité d'usager dès lors qu'il tire une protection de la digue et il est également usager vis-à-vis du platane ; si d'aventure

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000415_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

dans son rapport final ; - à défaut d’atteinte à la solidité de l’immeuble, sa responsabilité ne peut être engagée ; - il ne lui appartenait pas d’assurer elle-même le suivi de son rapport ; si d’aventure

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd9b69c7141a8ac429f7a45

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

1995 à temps partiel), affirmant qu'un contrat de travail à temps plein a bien été signé en 1991 comme avec tous les collaborateurs, ajoutant que Mr [Q] n'aurait pas accepté de se lancer dans cette aventure

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d4dfcdc6046d4792d729

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

architecture globale, ainsi que la SAS [L] [V] et toute autre partie à l’instance, de l’intégralité de leurs demandes en tant que dirigées à l’encontre de la SA Axa France IARD ; - à titre subsidiaire, si d’aventure

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6997cfe9cdc6046d4707584a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[G] de toute demande d’échelonnement du paiement de ses charges, A titre subsidiaire, si d’aventure le Tribunal venait à considérer que la clause du règlement de copropriété relative à la répartition

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02549_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

rapport de présentation est insuffisant ; En ce qui concerne la légalité interne : - le plan local d'urbanisme est entaché d'erreurs manifestes d'appréciation dans le zonage, pour le parcours aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e24

Appel

22 février 2021

22 février 2021

Des années durant Mr [I] responsable meuble sous l'enseigne CONFORAMA et moi-même responsable menager, avont partagé le même bureau.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b602dcdc6046d47a15a50

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Nous avons enfin découvert des commandes clients qui ont été livrées en magasin, qui n'ont pas été vendues et qui sont manquantes à l'inventaire comme notamment : - Moulinet Guru Aventus x 2 du 01/04

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0111JUD004730407

Admin. suprême

11 janvier 2011

11 janvier 2011

qui montait la garde le jour de l'incident, İ.Ö., affirma que, lorsque les enfants étaient passés près des barbelés qui entouraient la gendarmerie, il les avait avertis du danger qu'ils couraient à s'aventurer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213d

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Florence (X...) et en terminant en précisant que, si certains pouvaient avoir été surpris, il s'agissait pour lui d'adhérer à cette nouvelle organisation, d'avoir envie de participer à cette nouvelle aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00971

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

(Cf rapport p.22) ; que toutefois l'expert modère l'étendue de la responsabilité de la banque puisqu'il considère "Monsieur X... s'est aventuré dans une expérience pour laquelle il n'était pas préparé

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968ba06cdc6046d475f5dd2

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Si d'aventure des issues favorables étaient identifi ées, nous ne manquerons pas de vous en tenir fidèlement informé.

Source officielle

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