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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre 2e section
5fca622cc359d14a0a2bcdd2
4 novembre 2020
prétend à ce titre qu'elle a été seule à faire face aux difficultés induites par la situation, laissant de côté toute autre activité et que son gérant qui avait choisi de se consacrer à une nouvelle aventure
4ème chambre 1ère section
6a0cae9ecdc6046d4739efb5
19 mai 2026
Elle soutient qu'il s'est aventuré de son propre gré dans l'appartement et s'est placé dans une situation périlleuse, son assuré n'ayant aucune maîtrise ou influence sur son comportement qu'elle décrit
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310109
21 mars 2019
pour le 15 mars et si d'aventure, tu ne veux pas occuper tout de suite la maison, tu peux aussi mettre une caravane dans la cour.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110332
24 mai 2017
Yann X... au titre des manquements commis dans l'exécution de son mandat que « si d'aventure la Cour retenait la validité des cessions de créance » (conclusions, p. 15, in fine) et à titre subsidiaire
Pôle 5 - Chambre 8
6163bf283aeb4b683cf414c8
29 juin 2010
[I] [M], les ouvrages consacrés aux aventures d'Angélique, Marquise des Anges.
Pôle 6 - Chambre 5
6163cdaaa4f434918a1e520a
1 avril 2010
Vous avez mis votre Direction et tous vos collègues devant le fait accompli et entraîné un subordonné dans cette aventure, ce qui engendre des turbulences considérables et préjudiciables au bon fonctionnement
Pôle 2 - Chambre 1
6164069bbb1f62837b49254d
1 décembre 2009
Meillassoux en portant à sa connaissance qu'ils étaient sept personnes à vouloir quitter l'entreprise « pour tenter cette nouvelle aventure » qui, en réalité consistait à créer la société Pas à Pas, entreprise
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00165
10 février 2015
il appartenait alors à l'acquéreur, durant les pourparlers d'achat, d'interroger par l'intermédiaire de ses nombreux conseils spécialisés l'expert comptable et/ ou le commissaire aux comptes, si d'aventure
4ème chambre
DTA_2106875_20230512
12 mai 2023
d'agglomération Hérault Méditerranée est engagée pour défaut d'entretien normal ; il a la qualité d'usager dès lors qu'il tire une protection de la digue et il est également usager vis-à-vis du platane ; si d'aventure
1ère chambre
DTA_2000415_20250711
11 juillet 2025
dans son rapport final ; - à défaut d’atteinte à la solidité de l’immeuble, sa responsabilité ne peut être engagée ; - il ne lui appartenait pas d’assurer elle-même le suivi de son rapport ; si d’aventure
Chambre 4-3
5fd9b69c7141a8ac429f7a45
29 novembre 2019
1995 à temps partiel), affirmant qu'un contrat de travail à temps plein a bien été signé en 1991 comme avec tous les collaborateurs, ajoutant que Mr [Q] n'aurait pas accepté de se lancer dans cette aventure
3ème Ch. Civile Cab. 1
69d6d4dfcdc6046d4792d729
7 avril 2026
architecture globale, ainsi que la SAS [L] [V] et toute autre partie à l’instance, de l’intégralité de leurs demandes en tant que dirigées à l’encontre de la SA Axa France IARD ; - à titre subsidiaire, si d’aventure
Charges de copropriété
6997cfe9cdc6046d4707584a
8 janvier 2026
[G] de toute demande d’échelonnement du paiement de ses charges, A titre subsidiaire, si d’aventure le Tribunal venait à considérer que la clause du règlement de copropriété relative à la répartition
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02549_20250709
9 juillet 2025
rapport de présentation est insuffisant ; En ce qui concerne la légalité interne : - le plan local d'urbanisme est entaché d'erreurs manifestes d'appréciation dans le zonage, pour le parcours aventure
Cour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e24
22 février 2021
Des années durant Mr [I] responsable meuble sous l'enseigne CONFORAMA et moi-même responsable menager, avont partagé le même bureau.
Chambre Sociale
696b602dcdc6046d47a15a50
16 janvier 2026
Nous avons enfin découvert des commandes clients qui ont été livrées en magasin, qui n'ont pas été vendues et qui sont manquantes à l'inventaire comme notamment : - Moulinet Guru Aventus x 2 du 01/04
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0111JUD004730407
11 janvier 2011
qui montait la garde le jour de l'incident, İ.Ö., affirma que, lorsque les enfants étaient passés près des barbelés qui entouraient la gendarmerie, il les avait avertis du danger qu'ils couraient à s'aventurer
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
Florence (X...) et en terminant en précisant que, si certains pouvaient avoir été surpris, il s'agissait pour lui d'adhérer à cette nouvelle organisation, d'avoir envie de participer à cette nouvelle aventure
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00971
4 novembre 2014
(Cf rapport p.22) ; que toutefois l'expert modère l'étendue de la responsabilité de la banque puisqu'il considère "Monsieur X... s'est aventuré dans une expérience pour laquelle il n'était pas préparé
Chambre sociale 4-4
6968ba06cdc6046d475f5dd2
14 janvier 2026
Si d'aventure des issues favorables étaient identifi ées, nous ne manquerons pas de vous en tenir fidèlement informé.
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