Buffet, président, Mme Batut, conseiller référendaire rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.

Buffet, président, Mme Batut, conseiller référendaire rapporteur, M. Pierre, conseiller, M.

Cochard, président, Mme Batut, conseiller référendaire rapporteur, MM. H..., E..., I..., G..., Z..., B..., Pierre, conseillers, Mme Y..., M. A..., Mme F..., M.

CIV. 1 LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 février 2016 Désistement Mme BATUT, président Arrêt n° 158 F-D Pourvoi n° X 15-11.005

Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre et Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre, de Monsieur

It considered the ballot notice served on it was not compliant with the relevant statutory provisions.

AXA FRANCE IARD en sa qualité d'assureur des sociétés BATIT 2002 et LES PARQUETEURS DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT

A LA SOCIETE WISSOUS EXTENSION 5, LES SOMMES A ELLES DUES PAR LA SOCIETE SANITAIRE AIR CHAUFFAGE VENTILATION (SACV), LEDIT NICOLAY FAISANT VALOIR DANS SES CONCLUSIONS QUE LES AVANCES CONSENTIES PAR BARROT

A, représenté par Me Baton, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er février 2022 ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du

V] [X], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 23-23.713 contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2023 par la cour d'appel de Nancy (chambre de l'exécution), dans le litige l'opposant à la société Batt

B..., représenté par la société Officio avocats, agissant par Me Batot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 décembre 2023 par laquelle le directeur du service départemental d’incendie

Par une lettre, enregistrée le 23 février 2024, les sociétés Astéo et Suez Eau France, représentées par Me Batot, s'associent aux conclusions à fin d'homologation présentées par Toulouse Métropole.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT

Buffet, président, Mme Batut, conseiller référendaire rapporteur, M. Séné, conseiller, M.