Benoît TRUET-CALLU, greffier.

LE 09 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/273 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H5MO O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

LE 02 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/394 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H7P4 O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

LE 02 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/265 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H5OJ O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

Le moyen tiré d’une erreur de droit au regard de ces dispositions doit, par suite, être écarté. 7.

à la charge de la commune de Pierre-Bénite la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

conformité des travaux de construction et de clôture, dans un délai de six mois concernant les travaux de construction et de deux mois concernant la clôture, sous astreinte de 50 euros par jour de retard

Benoît X..., demeurant 47, Square des Charmes à Miserez-Salines (Doubs), et actuellement chez M.

[T] caractérisent des paiement significatifs, que ce soit au regard de ses capacités financières et patrimoniales ou en proportion du solde de dette restant à régler.

Le rapport de Mme Benoit, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Alain et Benoît Florent X..., Mme Pauline X..., M.

lui délivrer un titre de séjour ou à défaut de réexaminer sa situation dans le délai d’un mois à compter de la date de notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 75 euros par jour de retard

Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

... qu'il trouvait préjudiciable aux intérêts de l'entreprise ; en effet, il est constant que Madame X..., payée 1523 € par mois, n'était qu'une employée qui travaillait sous l'autorité de Monsieur Benoît

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/01668 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZUQV AFFAIRE : Mme [I] [U] (SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY

Benoît X..., venant aux droits d'Alfred X..., médecin néphrologue, décédé le 22 juin 2005, font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 décembre 2008), statuant sur renvoi après cassation partielle

grande voirie pour l'empiètement sur la dépendance du domaine public maritime à l'endroit de l'ancienne voie de chemin de fer (CFR) au droit de la parcelle cadastrée AI 1431 sur la commune de Saint-Benoît

Enfin, il est indiqué qu'au regard de la gravité des faits, la sécurité, la santé et l'épanouissement des enfants accueillis au domicile de Mme A n'est plus garantie.

N° RG 22/04235 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PEJP IMM AC Décision déférée du 10 Novembre 2022 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2021J00731 M FANTINI [S] [U] C/ SELARL BENOIT