Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a19
12 novembre 2015
12 novembre 2015
N DOSSIER N 15/ 51 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 12 novembre 2015 Benoît X...
Source officielleRéférés
67f825d5cf40727a00443749
10 avril 2025
10 avril 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Benoît Giraud, président du tribunal judiciaire d'Angers, statuant en référé, publiquement, par ordonnance contradictoire et en premier ressort : Donnons acte à la société Atelier
Source officielle1ère chambre
69e8b90dcdc6046d4720a4aa
15 janvier 2025
15 janvier 2025
3] comparant par Me Benoît BOUSSIER [Adresse 2] DEFENDEURS Societe Mutuelle d'Assurance du Batiment et des Travaux Publics [Adresse 4] comparant par Me Pascal RENARD [Adresse 5] et par Me Benoît EYMARD
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88528
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[C] Défendeur : la société Savanne 3 et autres Requête n° : 535/24 Ordonnance n° : 88528 du 10 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Archi-Art, ayant la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02555
15 décembre 2009
15 décembre 2009
X..., engagé le 1er février 1994 par la société d'assurances Abeille vie, aux droits de laquelle se trouve la société Aviva vie (la société) pour occuper en dernier lieu les fonctions de directeur régional
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91110
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, la société Curasence, ayant la SCP L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88833
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu l'article 700 du code de procédure civile, Mme [L] [B] est condamnée à payer à la société Aile Médicale la somme de 3 000 euros.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88889
28 mai 2026
28 mai 2026
[V] [H], ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société TD, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91101
12 octobre 2023
12 octobre 2023
et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, la société Les Jardins de Saint-Benoit, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88753
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[I] et autre Défendeur : la société BNP Paribas Requête n° : 314/25 Ordonnance n° : 88753 du 25 septembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BNP Paribas, ayant
Source officielleRéférés
678eba84bfd75b73b3e43d4d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] ont fait assigner la société Anjou Reno Toiture, venant aux droits de la société Momento Travaux, devant le président du tribunal judiciaire d’Angers statuant en référé, aux fins de voir ordonner une
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:498178.20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le pourvoi de l'association Bien vivre à Pierre-Bénite et autre n'est pas admis.
Source officielleciv3
60794ccf9ba5988459c471c3
5 novembre 1997
5 novembre 1997
la société Larivière matériaux et construction (société Larivière) et vendues par la société Benoist ; que les tuiles s'étant dégradées, M.
Source officielleRéférés
68e88b863ea43407b9fbbc31
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En l’espèce, la société Etablissement [D] justifie d’un motif légitime à ce que les opérations d’expertise judiciaire en cours soient déclarées communes et opposables à la société Metal, société qui a
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000311_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
exigée par l'article R. 600-1 du code de l'urbanisme ; - les moyens soulevés par le syndicat des copropriétaires de la résidence Le parc de Croix Bénite ne sont pas fondés.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfe6
13 mai 2022
13 mai 2022
[P] irrecevable en toutes ses demandes, -débouté la liquidation judiciaire de la société Booster G@me représentée par maître Benoit en qualité de mandataire judiciaire de sa demande reconventionnelle
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69c00311cdc6046d478c6e12
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Lors de l'audience de ce jour, l'URSSAF POITOU-CHARENTES a indiqué se désister de sa demande, la société ayant soldé les causes de l'assignation par virement en date du 25/10/2025.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476019.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476020.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleRéférés
67eeeb3db848dd6814c63e1d
3 avril 2025
3 avril 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Benoît Giraud, président du tribunal judiciaire d'Angers, statuant en référé, publiquement, par ordonnance contradictoire et en premier ressort : Constatons que la société [Adresse
Source officiellePage 37 sur 968