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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2503593_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B..., demeurant 48 impasse des Cerisiers à Genay (69730), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux sur la RD 68, entre le PR 28+700 et le PR 28+330 sur la commune
Source officielle1ere Chambre
5fdd6233032cc90b47aec6ca
18 septembre 2018
18 septembre 2018
né le [...] à LIBREVILLE (GABON) de nationalité Française Les cerisiers 60 impasse Le Bellevue [...]
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008073151
9 février 2000
9 février 2000
Franck N..., membre du comité directeur national de l'Union française des arts martiaux vietnamiens 5, square des Cerisiers au Plessis-Grammoire (49124) ; M. Michel X... demeurant ... ; M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201637_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de Me Bonnet-Cerisier représentant la société
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b273
25 octobre 2007
25 octobre 2007
CERESA) APPELANTE Madame Régine Y... épouse Z... née le 9 décembre 1951 à Saint-Pardoux-Vielvic (24), de nationalité française, demeurant : MAS DE CAUSSE 24250 DAGLAN représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94522
28 février 2019
28 février 2019
GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé par
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206213_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
, en tant qu'elle est irrégulière, l'offre de la société FT Environnement, laquelle ne dispose et ne pourra disposer juridiquement, de centre de stockage dans le lieu qu'elle indique au chemin des cerisiers
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-424017-424403
2 octobre 2001
2 octobre 2001
the Metropolitan Church of Bessarabia ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor) and eleven Moldovan nationals, Petru Păduraru, Petru Buburuz, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
6966987ccdc6046d472d582e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LAMIF [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Appoline LAROZE-CERVETTI, substituant Maître Jean-Christophe LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER DÉFENDEUR : Monsieur [N] [G] [Adresse 3]
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0522DEC002094892
22 mai 1995
22 mai 1995
requérant, sur autorisation de celui-ci, a subi en date du 6 décembre 1988 à l'hôpital de la faculté de la médecine de Cerrahpasa (istanbul), une opération chirurgicale en raison d'une tumeur maligne au cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163098
29 avril 2016
29 avril 2016
R.S., qui intervint aussi dans la conversation téléphonique, indiqua que la police était en train de « presser le cerveau » de la requérante (littéralement « de prendre son cerveau
Source officielleChambre Civile 2
68e01c4574e929a9d8faca71
3 octobre 2025
3 octobre 2025
VIVES, avocat au barreau de Nantes (T. 28), pour avocat plaidant DÉFENDEURS Monsieur [F] [Z] [H] [A] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielle1ère Chambre
6709542706866c0645cd2cab
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[A] [T] [Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS M.
Source officielleChambre civile TGI
680331ac168408c19df97e7d
18 avril 2025
18 avril 2025
Adresse 1] Représentant : Me Pierre HOARAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [U] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielle1ère Chambre civile
67eee8e3b848dd6814c63333
2 avril 2025
2 avril 2025
Si le risque de recevoir le ballon tiré par un autre joueur sur le corps fait partie du jeu de football, l'âge de l'enfant, le lieu de réception de ce coup à la tête avec un risque d'impact sur le cerveau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501912_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Si l'intéressé indique souffrir d'une tumeur au cerveau non citée dans les décisions attaquées, force est de constater que tel n'est pas le cas.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00849_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
A, représenté par Me Gilles Cervoni, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 décembre 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00672_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Elle se caractérise par la déficience d'une enzyme, qui entraine une accumulation de cuivre dans le foie, puis dans d'autres organes et notamment l'œil et le cerveau.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1825989-1915708
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Par ailleurs, depuis 1996, il souffre de sclérose en plaques, une maladie inflammatoire évolutive touchant le cerveau et la moelle épinière, occasionnant plusieurs troubles notamment neurologiques, moteurs
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181533
15 février 2018
15 février 2018
ROIZ 18/09/1963 Saint Martin de Ré Amaia IZKO ARAMENDIA 41463/17 06/06/2017 Juan Ramon CARASATORRE ALDAZ 28/04/1961 Albocasser Amaia IZKO ARAMENDIA 43535/17 08/06/2017 Miguel Angel GIL CERVERA
Source officiellePage 37 sur 89
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