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854 résultats pour « Christelle LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f6e

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Christophe Everaere, avocat au barreau de Lille SA MMA Iard, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-Hélène Laurent

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fde94a6cdabe769481fb9e1

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

APPELANTE Représentée par Me Ludovic W... de la XX..., avocat au barreau de BESANCON et Me Laurent YY..., avocat au barreau de LYON ET : Madame Audrey Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Etienne K..., - Mme Marie-France M..., - Mme Estelle N..., - Mme Christelle O..., - Mme Béatrice P..., épouse Q..., - M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8df7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

barreau de GRENOBLE INTIMEE : S.A.S. [17] , prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033d78990c7a38950b1c0f9

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

[P], [G] [V] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne assistée de Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN substitué par Me Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2fd

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Christelle HOSSARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1903, COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901e3

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

attaquée en date du 12 Avril 2011, enregistrée sous le no 09. 167 ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS présent, assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b4892c83ef59be5a0d

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

UNION FRIGORIFIQUE D'AQUITAINE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 16] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Laurent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02126

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Laurent J..., domicilié [...]                       , 17°/ M. Arnaud K..., domicilié [...]                                     , 18°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca6

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Représentés tous deux par Me Laurence L... , avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assistés sur l'audience par me Chrystelle D..., avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur Eric E... intimé provoqué

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf54d9cdc6046d47f2e237

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [O] [Y] épouse [A] née le 19 Avril 1961 à [Localité 1] (62) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Christelle

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194ca6d34da2cbdcdf8fb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

barreau de METZ, vestiaire : B111, avocat postulant, Me Aline POIRSON, demeurant [Adresse 6], avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant Madame [R] [P], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301062

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Jacques G..., 12°/ à Mme Christine H..., tous deux domiciliés [...]                                  , 13°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162b8d8efb73d2e55750f7f

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

cour : jugement rendu le 28 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 09/02424 APPELANTS Monsieur [W] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Madame Christelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

69fd8517cdc6046d4704da69

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

2] (CHAUDRONNERIE METALLERIE DECOUPE) prise en la personne de son gérant actuellement en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis au [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02048

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Pierre X..., 1 représentant du FGA CFDT, Mme Christelle F..., 1 représentant du FNAF CGT, M. François G..., 1 représentant du FNA CGT, M. Guy H..., 2 représentants du SNEPSALPA, Mme Sylvie I... et M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc01cdc6046d47af409f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me LAURENT [Localité 2] - Me DUVAL - Me SANDRIN délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/13162

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de15b6a90a057d2a5adf

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

INSTANCE ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 mars 2021 par le tribunal judiciaire de Reims Monsieur [B] [S] 5 rue de la Concorde 51100 REIMS Représenté par Me Laurent

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68ef2a801643bddf8ff84e39

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

sociétés de Paris sous le numéro 379 502 644, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969025dcdc6046d476833a9

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AXIOJURIS LEXIENS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Mme [J] [M] née le [Date naissance 9] 1974 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Me Laurent

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Laurent PILLE - Christelle MARTOWICZ

SIREN 531880979Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

31/07/2026

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Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

07/05/2026

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Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/04/2026

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Ventes et cessions

CLEMENCE, Christelle, Isabelle, Guylaine, VILLERS, Laurent, Louis, Marcel

SIREN 525288734Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Cession sous acte authentique en date du 01/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Route du Fil de l'Eau 82100 Lafitte, Adresse du nouveau propriétaire: 407 Chemin de la Gimone 82100 Lafitte

28/04/2026

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Modifications diverses

LAURENT, Christelle, Solange, Georgette, LENNE

SIREN 382502656Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

27/03/2026

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