) signé le 30 juin 2010, convention individuelle signée le 7 mai 2010, ¿ avenant de renouvellement du CUI-CAE du 16 mai 2011, convention individuelle non produite, soit une relation de travail ininterrompue

2008, ¿ avenant de renouvellement conclu le 17 juin 2009, convention individuelle signée le 29 juin 2009, ¿ reconduit en contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (ci-après : CUI-CAE

¿ avenant de renouvellement conclu le 17 juin 2009, convention individuelle signée le 29 juin 2009, ¿ reconduction par contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (ci-après : CUI-CAE

unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué qui a prononcé la faillite personnelle de Theroine et étendu à celui-ci la liquidation de biens de la société à responsabilité limitée "France Cuirs

] et de l’annexe à ce bail, énumérant les meubles fournis dans le cadre du bail, qu’un certain nombre des biens saisis appartiennent à la SCI WOLF : une bibliothèque, 2 miroirs, un canapé d’angle en cuir

la décharge de la taxe foncière sur les propriétés bâties résiduelle à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison de l'immeuble dont il est propriétaire au 9, rue des Tuileries à Cuise

Alors que je me dirigeais vers mon camion, il est arrivé en courant par-derrière et m'a donné un coup de pied au niveau de la cuisse, me projetant contre ma citerne, je tapais la tête contre la citerne

l'incompétence de son salarié, s'analysant en une insuffisance professionnelle, l'employeur verse plusieurs attestations :- Monsieur Z..., responsable du restaurant, fait état de « plats ratés, trop cuits

-matières fécales en quantité importante sur tout le périnée, la région pubienne et les régions antéro internes des cuisses (...)

Contusions cuir chevelu. Ne s’est pas alimenté hier (...) Doléances transmises   ». 14.

¿ avenant de renouvellement conclu le 17 juin 2009, convention individuelle signée le 6 juillet 2009, ¿ reconduction par contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (ci-après : CUI-CAE

2008, ¿ avenant de renouvellement du 17 juin 2009, convention individuelle signée le 2 juillet 2009, ¿ reconduction par contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (ci-après : CUI-CAE

renouvellement non daté à effet au 1er juillet 2009, convention individuelle signée à une date illisible, ¿ reconduction par contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (ci-après : CUI-CAE

qui était toujours en train de taper sur la porte-fenêtre de la cuisine, en tirant une première fois au sol, puis une deuxième fois en relevant le canon de son arme, et l'atteignant sur le haut de la cuisse

, dont les déclarations présentent, selon les experts, une crédibilité incertaine, a déclaré qu'en 1994, Daniel X... avait profité des massages sur les chevilles pour "remonter" et lui caresser les cuisses

général des impôts, 585 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a confirmé le jugement de première instance qui avait déclaré Edgar X... coupable d'avoir à Caluire et Cuire

avaient constaté que l'enfant présentait deux hématomes superficiels au niveau de la tempe gauche ; que l'autopsie avait également mis en valeur la présence d'un hématome occipital médian au niveau du cuir

, lorsque se voyant saisie par deux gendarmes surgissant brusquement tandis qu'un civil, sans même l'interroger, relevait sa jupe et lui faisait, de force, malgré ses protestations, une piqûre à la cuisse

.) ; que les avances décrites par Fabienne Y... consistent également en des caresses sur les cuisses pratiquées sous la table lors des repas d'affaires, ou des mains passées dans le dos (...) ; que ces

jusqu'à ce qu'il soit en érection ; qu'enfin un soir qu'elle était au lit, le prévenu s'est rendu dans la chambre qu'elle occupait, a baissé son slip, s'est couchée sur elle et a frotté son sexe sur la cuisse