CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 142 résultats pour « Emmanuel JEZ »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale section 2

62c7c9afcb8dca058e3e79a5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CASINO DE [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Emmanuel RANDOUX, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

633fc393e633183e2ee17c97

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

N° RG 21/02655 - N° Portalis DBV2-V-B7F-I2C5 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITE ARRET DU 06 OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/03226 Jugement du TJ HORS JAF, JEX, JLD, J

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

68e950123ea43407b91054d2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sous le n° 552 062 663, dont le siège social est 2, rue Pillet Will 75009 PARIS 09, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc8cf4e7f1c37e1cb77

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OCTOBRE 2025 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/20762 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKQV4 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 4 Octobre 2024 -TJ hors JAF, JEX

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8e2cdc6046d47be2476

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ARRET DU 08 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05432 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PELB Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 JUILLET 2021 TJ HORS JAF, JEX

Source officielle
TJ

JCP

697bda55cdc6046d472ca736

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Mme LACOINTA Virginie, magistrat à titre temporaire Greffier : Madame THEOLEYRE Emmanuelle

Source officielle
TJ

JCP

697be4a0cdc6046d472d3df9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Mme LACOINTA Virginie, magistrat à titre temporaire Greffier : Mme THEOLEYRE Emmanuelle

Source officielle
TJ

JCP

6949be5b75782d5f064a1482

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Mme LACOINTA Virginie, magistrat à titre temporaire Greffier : Mme THEOLEYRE Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d07b8594705dbfcccf7

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[B] [P] Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

2ème chambre

64a660aebbd03a05db9654ab

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

05/07/2023 ARRÊT N°282 N° RG 21/00353 N° Portalis DBVI-V-B7F-N522 PB/ND Décision déférée du 14 Décembre 2020 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2533bcaf505db696b1f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

04/07/2023 ARRÊT N° N° RG 22/02396 N° Portalis DBVI-V-B7G-O3MB JCG / RC Décision déférée du 30 Août 2021 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6776c7633dcd15b3cfb

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

12/10/2022 ARRÊT N°358 N° RG 21/04065 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OMVE PHD/CO Décision déférée du 21 Septembre 2021 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de TOULOUSE - 17/00110 M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62db8ffb1d0e74effb5c093b

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

JUILLET 2022 (n° /2022 , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/10570 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF5HT Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2021 TJ hors JAF, JEX

Source officielle
CA

Chambre Civile

62e8be6d4f6d33e2e97f0937

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Mme Aurore BLUM, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6285e0d16a1876057df5d25a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Chambre civile Section 1 ARRET N° du 18 MAI 2022 N° RG 20/00549 N° Portalis DBVE-V-B7E-B7NT FL - C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb9b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE: Association AURAR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON et Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8dd8956911a3ff6094

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Chambre civile Section 1 ARRET N° du 24 AVRIL 2024 N° RG 23/00004 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CFOQ TJ-R Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89644f14914fb075ebd19

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ARRET DU 09 OCTOBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/06085 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QPA5 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 NOVEMBRE 2024 TJ HORS JAF, JEX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d11

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

URSSAF RHONE ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89913cdc6046d47bc5af6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

civile ARRET DU 09 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/02741 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QVNX Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 MARS 2025 TJ HORS JAF, JEX

Source officielle

Page 37 sur 108

← PrécédentSuivant →