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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ca
5 novembre 2015
5 novembre 2015
COUR D'APPEL de CAEN Juridiction du Premier Président Contentieux des personnes hospitalisées sans leur consentement.
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201563
9 septembre 2010
9 septembre 2010
. a rendu visite à Fleury-Mérogis à son client, et a plaidé devant la cour d'appel de Paris le 16 juin 2006 ; que Maître Eric de Y... a indiqué à Madame Zaouia X... qu'il n'intervenait pas dans le cadre
Source officiellecomm
ébiteurs, l'appel formaliséc/M. Z
6079d32a9ba5988459c57c60
23 mai 1989
23 mai 1989
Eric A... et qu'il n'a pas été mis en cause par M.
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d469
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 1997, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du 7 février 1997 l'ayant condamné des chefs d'abus
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100633
4 juin 2009
4 juin 2009
Eric X... et Mme Sylvie X..., épouse Z..., ses deux enfants issus d'un premier mariage, et Mme Michèle X..., épouse A..., sa fille issue du second mariage ; que, par acte du 27 janvier 2005, Mme veuve
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b437
24 mai 1971
24 mai 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 30 MAI 1969) D'AVOIR DECLARE LA SOCIETE ERRIC-TAILOR IRRECEVABLE EN SA DEMANDE DU 1ER JUIN 1967 EN REVENDICATION D'OBJETS
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e4
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Eric X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e7
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Eric X... a relevé appel de ce jugement.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02224
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Eric X... « embauché en qualité de mécanicien, avait en outre la charge de l'accueil des clients et assurait seul la formation des apprentis » pour justifier la prise d'acte de celui-ci, la cour d'appel
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007838586
22 octobre 1993
22 octobre 1993
Eric X... est devenue sans objet ; Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de M. et Mme X... et de M. Eric X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01563
26 juin 2012
26 juin 2012
X... dans ses écritures d'appel ne correspondent-mathématiquement-qu'à 34, 50 heures par semaine, et non à 35 heures ; - de l'autre, qu'Eric X... reconnaît lui-même qu'il ne travaillait pas le mercredi
Source officiellecr
6137261acd58014677422f80
17 novembre 2004
17 novembre 2004
Rosalie, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2004, qui, pour recels commis en bande organisée, les a condamnés, le premier à 30 mois d'emprisonnement
Source officielleChambre sociale
64a8ff4d03029105dbedc19e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre sociale RG N° : N° RG 22/00112 - N° Portalis DBWA-V-B7G-CKPK Minute n° 23/19 Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT-DE-FRANCE
Source officielleciv2
Claude Y... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi dirigéc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2012:C201421
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Eric Y... a percuté un semi-remorque stationné sur le côté droit de la chaussée et appartenant à la société TP Loc 2000, assurée auprès de la société Covea Fleet ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f866
6 juin 2012
6 juin 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 06 JUIN 2012 R. G. No 11/ 02258 AFFAIRE : SAS CALPAC C/ Eric X...
Source officielleChambre civile TGI
64faba460f624005e653f839
29 août 2023
29 août 2023
civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE DE L'EXECUTION DE SAINT PIERRE en date du 30 DECEMBRE 2022 suivant déclaration d'appel en date du 26 JANVIER 2023 rg n°: 22/00308 APPELANT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300776
11 juin 2014
11 juin 2014
La SARL ERIC PILLON ENCHERES - PVE doit aussi être de bonne foi.
Source officiellecr
6137269fcd58014677427237
20 juin 2007
20 juin 2007
Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'opposition indue au paiement d'un chèque, a prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 88B C.R.F. 5ème Chambre ARRET No RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 13 SEPTEMBRE 2012 R.G. No 11/02869 AFFAIRE : Eric X...
Source officiellePage 37 sur 1220