Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
771 résultats pour « Erol Demir »
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771 résultats pour « Erol Demir »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.
Article Annexe
ACTIVITÉS COMPÉTENCES ATTENDUES Demi-fond Réaliser la meilleure performance possible dans un enchaînement de 2 ou 3 courses d'une durée différente (de 3 à 9 minutes), en maîtrisant différentes allures adaptées à la durée et à sa VMA, en utilisant
Article Annexe
Saint-Jean-d'Ardières. 69215 Saint-Julien. 69216 Saint-Julien-sur-Bibost. 69218 Saint-Lager. 69221 Saint-Laurent-de-Vaux. 69231 Saint-Pierre-la-Palud. 69233 Saint-Romain-au-Mont-d'Or. 69242 Taponas. 69244 Tassin-la-Demi-Lune
Article Annexe I
Ces mesures sont effectuées dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation sur une durée d'une demi-heure au moins. 6.
Article Annexe 16
cancer du sein rapporté au nombre de femmes MT de 50 à 74 ans 70% ≥ 80 % 20 patients Vasodilatateurs Nombre de patients MT âgés de plus de 65 traités, rapporté au nombre des patients MT âgés de plus de 65 ans 7% ≤ 5 % 20 patients Benzodiazépines à demi-vie
Article Annexe 1
L'exercice de maniabilité est tiré au sort par un des premiers candidats de chaque demi-journée sur présentation par l'expert d'un jeu de fiches en fonction de la catégorie de permis sollicité et du véhicule utilisé.
Article (60 à 69)
D 1E.1 CALUIRE-ET-CUIRE 69 D 16 D 87E CHASSELAY D 306 LISSIEU 69 D 596 D 70 CHATILLON N 7 FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE 69 D 307 Rond-Point de Lattre-de-Tassigny TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Demi-myriamètre au-dessus de Peyrehorade. Cher Sur tout son cours dans le département. Néant. Loire idem. Voir au département de la Loire-Inférieure. Canal de Berry (1) idem. Néant. Loire Sur tout con cours.
Article Annexe I
Ces mesures sont effectuées dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation sur une durée d'une demi-heure au moins.
Article Annexe I
Ces mesures sont effectuées dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation sur une durée d'une demi-heure au moins.
Article (10 à 14)
HEROUVILLE-SAINT-CLAIR 14 D 220 Route de Bretagne BRETTEVILLE-SUR-ODON D 9 CARPIQUET 14 D 562 Giratoire D 562A/D 562 FLEURY-SUR-ORNE Limite département 14/61 CONDE-SUR-NOIREAU 14 D 613 Place demi-lune
Article ANNEXE
Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C. D. 102 : Morbihan. Le Tarun.
Article Annexe I-B
Ces mesures sont effectuées dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation sur une durée d'une demi-heure au moins. 9.
Article Annexe 3-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
D'absences de l'accueillant familial : Dans la limite du droit à congé tel que défini à l'article L. 223-2 du code du travail, soit deux jours et demi ouvrables par mois de travail, l'accueillant familial peut s'absenter si une solution permettant d'assurer
Article Annexe I (suite)
Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure. - présence des résultats
Article Annexe 1
Lorsque la pression peut être supérieure à deux bars et demi, le couvercle doit être assujetti par un système à serrage périphérique et les éléments de fixation doivent être dépourvus de cames. 4.
Article 5
Ce panneau indique l'entrée d'un tunnel où il est interdit de faire demi-tour, de s'arrêter et de stationner en dehors des emplacements d'arrêt d'urgence prévus à cet effet en application de l'article R. 417-10 du code de la route et où l'allumage des
Article Annexe VI
pollution est arrondie à la valeur la plus proche comportant trois décimales ; -en cas d'interruption du fonctionnement d'un dispositif de traitement pendant la période d'activité de l'établissement, la quantité de pollution éliminée est réduite de un demi
Article III
30 Importation et commerce de gros des produits forestiers (bois en grume et bois ronds). 51. 5EA 6, 30 Commerce de gros de futailles, d'articles semi-finis en bois sciés et de menuiseries de bâtiment. 51. 5EB 3, 80 Commerce de gros et demi-gros
Article Annexe I
Laisser décanter une demi-heure environ. Filtrer sur papier filtre à filtration lente préalablement taré. Rincer deux fois à l'eau (5 cm³), une fois à l'alcool à 90 degrés (5 cm³).
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