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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
63cb93129c02507c9078de21
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleRéféré président
6686f792e74459e0c7eda77d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LANOUE-BAUDUIN (RCS de NANTES n° 883 596 827), dont le siège social est sis [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de NANTES Monsieur
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157d74e929a9d8fa42fc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La SCI FLOREAL vient aux droits de la SCI JBPN pour avoir acquis l’immeuble situé [Adresse 3] le 3 avril 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c880
18 septembre 2008
18 septembre 2008
L'enquête établissait que Denis X... était séparé de Florence F... avec qui il avait un enfant de trois ans, Julie. Florence F... avait un nouveau compagnon du nom de Philippe Z....
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC002677502
24 février 2005
24 février 2005
Giovanni Sottani, est un ressortissant italien né en 1950 et résidant à Scandicci (Florence). Il est représenté devant la Cour par M es Di Donato, Costantini et De Stefano, avocats à Florence.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04678_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
D A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04680_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
D B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04682_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
D A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04686_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
D A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04688_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
D A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04689_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
E A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04690_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
D B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163098
29 avril 2016
29 avril 2016
Les différentes phases de la procédure pénale dont la requérante et M.
Source officielleother
60793b379ba5988459c3c590
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Jérôme X... une indemnité de 3 900 euros sur le fondement de l'article 149 du Code de procédure pénale. LA COMMISSION NATIONALE DE REPARATION DES DETENTIONS, Attendu que M.
Source officiellecr
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
7 février 2007
Florent, ZW... Roger, ZX... Evelyne, ZY... Christine, ZZ... Marc, ZA... Bruno, ZB... Sylvia, ZC... Chantal, ZD... Christian, ZE... Isabelle, ZF... Brigitte, ZG... Dominique, ZH... Dominique, ZI...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd97e6367797e6cff6a0e10
22 janvier 2020
22 janvier 2020
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Florence
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2201583_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
A... sont susceptibles de recevoir une qualification pénale, notamment au titre du manquement au devoir de probité, et constituent, à ce titre, des fautes ; - le donateur ayant financé l’acquisition de
Source officielleCh3.cab 11 TPRX LUNEVILLE
6a0b8899cdc6046d471ff62e
18 mai 2026
18 mai 2026
3] [Localité 5] Représenté par Maître Anne-marie DI MARINO de la SELARL D’AVOCATS AD&ED, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Sabine DUREZ Greffier Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03800_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSurendettement
6759f8c53bace64ddb45bfe9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[Adresse 32] [Adresse 32] [Localité 16] non comparante, ni représentée [34] [Adresse 48] [Adresse 48] [Localité 15] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officiellePage 37 sur 234