Gustave, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 14 juin 1996, qui, pour dépassement de la vitesse maximale autorisée d'au moins 40 km/h, l'a condamné à une amende de 3 500 francs

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES-VIE (GAN-VIE), société anonyme dont le siège est sis ... (9e) et agence locale à Toulon (Var), 8, place Gustave

appartement 2011 à Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Melun (section agriculture) au profit de Monsieur Marcel, Gustave

Gustave H..., demeurant ...

Gustave X..., demeurant ..., 11 / de M.

X..., Gustave Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1991 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de Mme Ina, Marie-Thérèse Z..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Jean-Pierre, Gustave X..., demeurant ..., décédé, aux droits duquel se trouvent : 1 / Mme A..., Nicole B..., veuve de feu Jean-Pierre X..., décédé le 28 juin 1989, demeurant ..., 2 / Mme Martine,

Gustave X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Gustav Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Bedel Grospiron international, dont le siège

Marc, Jules, Gustave X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 201 rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit : 1°/ de M.

suspendre l'exécution de la décision par laquelle son fils C a été affecté en classe de première STI2D au lycée René Cassin du Raincy (Seine-Saint-Denis) et d'enjoindre au chef d'établissement du lycée Gustave

A..., représentée par Me Gustave, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète de l’Essonne sur sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

et mesures d'attractivité Segur à 487 423 euros ; 2°) d’enjoindre à la directrice générale de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes de fixer la dotation AC de l'établissement Clinique Gustav

450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique reçu le 1er juillet par Me Charles-Robert A..., notaire associé, le CREDIT SOCIAL a consenti un prêt aux époux Paul et Gustavie

Nicolas X...a été embauché à compter du 30 novembre 2010 en contrat à durée déterminée par l'association Coeur de guitare, en qualité de professeur de guitare.

.sD6CCE070 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:35.4pt; text-align:justify; font-size:11pt } Resolution CM/ResDH(2023)112 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Gustaaf

Gustavo, contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre détachée à Cayenne, en date du 6 décembre 1993, qui a déclaré irrecevable sa demande de dispense d'exécution de la contrainte par

[W] [L], [Adresse 7] Représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA CLAN [G], représenté par M.