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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300999_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301226_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Plas pour le requérant et de Me Clémenceau, substituant Me Saint-Supéry, pour l'Opéra de Limoges. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301720_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301772_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Si l'ensemble des témoignages recueillis tant de la requérante que des deux autres élèves s'accordent à dire qu'au cours de cet échange houleux, Mme C a violemment rabattu le couvercle de l'ordinateur

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302018_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2214653_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

En outre, Mme A soutient que la cheffe de l'établissement lui a retiré un enseignement de culture générale pour la rentrée 2019 à la suite d'un conseil d'enseignement qu'elle qualifie de " houleux ".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10041

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Y... n'était pas suffisamment disponible ; par ailleurs, les membres de son équipe faisaient état d'échanges « houleux » ; une « perte de confiance » progressive était observée tandis que « la durée de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300681_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Fraignieau, représentant la société Eveha Services Administration. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be82

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

travail plus valorisant selon lui d'analyse comptable et non plus de saisie, nécessitant un travail de collecte d'informations préparatoire à l'analyse, qu'il s'est rendu compte de plusieurs discussions houleuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01768

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Z... confirmait que la discussion avec Mme Y... était devenue houleuse et que Mme X... avait un cutter à la main ; qu'il affirme "en aucune façon, elle ne l'a menacée" ; qu'il précise que le cutter était

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE Y CROSNIER

DTA_2200999_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Houssais, rapporteur public ; - les observations de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00210_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

: - sa demande de reconnaissance d'accident du travail était recevable ; - la décision attaquée est illégale dès lors qu'elle a été arrêtée à compter du 3 octobre 2013 à la suite d'une réunion houleuse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100588_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Weinkopf, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100091_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Houssais , rapporteur public, - et les observations de Me Castille, pour la commune de La Chapelle-Montbrandeix. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100109_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100164_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100229_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100240_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public ; - et les observations Me Chabassier pour le département de la Haute-Vienne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100252_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101620_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est agent technique de La Poste, titulaire depuis le 6 décembre 2004.

Source officielle

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