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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
627f48b9551627057d32de80
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute de
Source officielle6e chambre
6287339cc1d4e9057d6130db
19 mai 2022
19 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcdd49e0104f58f00e8
3 avril 2023
3 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller,
Source officiellechambre 1-8
69ce75c3cdc6046d47dd1126
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le présent litige porte sur le paiement de l'obligation au titre de la garantie d'occupation entre TRAVEL EUROPE et KARAVEL ; 21.
Source officielleSERVICE CIVIL
69732d90cdc6046d4765288d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
GREFFIER : Isabelle MASSON, présente lors des débats et du prononcé du jugement Débats tenus à l’audience publique du : 04 Novembre 2025 Date de délibéré par mise à disposition des parties au greffe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb03a0de54ff609f7fa2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère et Mme Isabelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68676bcbfdaf41a8356be59a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU NORD Copie certifiée conforme délivrée à : - Mme [N] [M] épouse [D] - Conseil Départemental du Nord - Me Isabelle
Source officielleChambre 3 A
65a77e0f8121050008662bee
15 janvier 2024
15 janvier 2024
MINUTE N° 24/25 Copie exécutoire à : - Me Isabelle ROLLET - Me Anne CROVISIER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff42
24 octobre 2023
24 octobre 2023
BECOPRO, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle ROSADO, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60325aabccfbd98ff53c7cec
20 février 2018
20 février 2018
Nadège MAGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1186 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdd31f8d264c49abdf22161
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de chambre Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN,
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035dc886a6cb543038573fc
11 février 2016
11 février 2016
de l'Expropriation au Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffière : Mme Isabelle
Source officielle16e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4da
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Section : 0 N° RG : 14/00495 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
représentée en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social,57 cours Tourny-33500 LIBOURNE représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistée de Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933aa
2 juin 2016
2 juin 2016
déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Industrie No RG : 11/ 00766 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdc477602f3d36b3dd24df8
6 décembre 2018
6 décembre 2018
- signé par Hervé LOCU, président et par Isabelle THOMAS, Greffière présente lors du prononcé.
Source officielleChambre 3-2
679336becc9763289b7251cc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Isabelle MIQUEL, conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92588
24 juin 2015
24 juin 2015
SA PRECIOUS COM COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : Mme Ariane Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec08
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Eurydice-Dillon Valmenière- Route de Pointe des Sables 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69e0ab32cdc6046d476ebba8
13 avril 2026
13 avril 2026
Demandeur (s) : QUALICONSULT (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 401 449 855 Représentant (s) : ME VAUTRIN BURG Isabelle, avocat plaidant Me BARTHELEMY Charlotte, avocat postulant Défendeur (s) : LPI 1 (
Source officiellePage 37 sur 144