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2 801 résultats pour « Isabelle OLLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6284908f498a54057d102f51

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

GENERALI IARD agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur général, Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

Page 37 sur 141

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Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Radiations

OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY

SIREN 501890933Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

22/12/2024

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Ventes et cessions

L'ART DU CISEAU, OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY

SIREN 932436777Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/09/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Nationale 35140 Gosné

30/10/2024

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Dépôts des comptes

Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés

SIREN 445337249Greffe du Tribunal de Commerce de pau

26/09/2024

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Modifications diverses

Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés

SIREN 445337249Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/04/2024

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Radiations

LE CANADA, OLLIVIER, Séverine Regine Isabelle

SIREN 915153183Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

28/11/2023

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CA

1ère chambre

6708c033445a086e2bcede49

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[R] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes - Représentant : Me Olivier Quesneau, avocat au barreau d'Aix-en-provence

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76e0d808eb34e4557a6

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de Chambre Assesseur :Madame Isabelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785ff9888a2258b37c9d737

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FAGAL [Adresse 10] [Localité 3] Représentant : Me Olivier PAYEN de la SELARL PAYEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194ef0cdc6046d475784e9

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier LOPEZ M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194f2ecdc6046d47578a91

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier LOPEZ M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194ea6cdc6046d47577f0a

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier LOPEZ M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194f7ccdc6046d475790f5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier LOPEZ M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008231837

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

du 27 décembre 1968, modifié ; Vu l'ordonnance n° 45-2648 du 2 novembre 1945, modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les conclusions de Mme Isabelle

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:439237.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

Rémy Schwartz, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M.

Source officielle
CC

soc

613723a0cd5801467740c3cb

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° P 99-42.291, Q 99-42.292 et R 99-42.293 formés par : 1 / Mme Isabelle X..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7a4

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Patrick C..., demeurant ..., 6 / de Mlle Isabelle A..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-François Z..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372227cd580146773faad0

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

Olivier X..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), 5, cours du Docteur Long, et actuellement sans domicile ni résidence connus, 2 ) de Mme Isabelle Y..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., et actuellement

Source officielle
CC

soc

613722cdcd58014677401aa4

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

siège est ..., en cassation de 18 arrêts rendus le 15 janvier 1996 par la cour d'appel de Versailles (11e Chambre sociale) , au profit : 1°/ de Mme Joëlle N..., demeurant ..., 2°/ de Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Olivier L..., 4 / de M. Jean-François XJ..., 5 / de M.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_24NT01685_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT03738_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89caf

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

ARRÊT no 05/2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le neuf Janvier deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03197_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b263

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

ENTRE : DEMANDERESSE suivant recours du 11 mai 2007 Madame Isabelle X... ... ...

Source officielle