Lorsque la vitesse mesurée est supérieure à la vitesse nominale de 48,3 kilomètres/heure, ce déplacement sera ramené à la vitesse nominale en le multipliant par le carré du rapport entre cette vitesse nominale et la vitesse mesurée, 3.2.

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Canalisations de transports d'hydrocarbures liquides ou de produits chimiques liquides de longueur supérieure à 5 kilomètres ou dont le produit du diamètre extérieur par la longueur est supérieur à 2 000 mètres carrés (A). 3.3.4.0.

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

Ce montant est retenu dans la limite mentionnée au 5 de l'article 199 undecies A appréciée par mètre carré de surface habitable. Un décret précise la nature des sommes retenues pour l'appréciation du prix de revient des logements. 5.

Article Annexe 1

—

d'une personne à bord ; ― une corde d'amarrage ; ― l'équipement et les outils permettant le colmatage d'une entrée d'eau dans la coque ; ― un drapeau ou morceau de toile d'au moins 1 mètre en longueur sur 1 mètre en largeur, de couleur orange avec un carré

Article Annexe

—

Canal de la Deûle Ecluse de Grand Carré 127 19 mai 2008 26 mai 2008 Navigation interrompue. Ecluse de Quesnoy-sur-Deûle 128 19 mai 2008 26 mai 2008 Navigation interrompue.

LEGIARTI000030063687

—

Tableau 8.6 Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols.

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code général des impôts

. – La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient d'au plus deux logements, retenu dans la limite d'un plafond par mètre carré de surface habitable fixé par décret et sans pouvoir dépasser la limite de 300 000 € par contribuable et pour une

Article Annexe Ib

—

Espaces : carré, rectangle, statisme, dynamisme, symétrie, asymétrie, rythmes, interactivité, bandeaux, gris typographiques...

Article Annexe Ib (suite)

—

X Loi de l'inverse du carré de la distance Expliquer la variation de l'éclairement en fonction de la distance.

Article 5-3

—

Les panneaux D42 sont rectangulaires, exceptionnellement carrés, à fond blanc. Ils comportent, outre le schéma du carrefour, la distance d'implantation du panneau par rapport au carrefour.

Article Annexe I

—

Tourner des têtes de champignons Préparer persil en branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole) Concasser et hacher persil, ail Habiller et brider des volailles pour rôtir Habiller un carré

Article Annexe

—

- des indices et les taux de variation ; - des représentations graphiques ; - de l'ajustement linéaire : méthode des points moyens, méthode des moindres carrés ; - des coefficients saisonniers (méthode de la moyenne des moyennes).

Article Annexe

—

SAPRR) Article 1er Le paragraphe 7 de l'article 1er est complété par les dispositions suivantes : Article 2 Le paragraphe 1 de l'article 2 est rédigé comme suit : DISPOSITIFS D'ECHANGE VOIES RACCORDEES AUTOROUTE A 5 Section A 5a Carré

Article Annexe I

—

utile est au minimum de 7 mètres, la longueur au minimum de 10 mètres, la pente au maximum de 10 % ; Les dispositions du présent point ne sont pas exigées si la cellule abritant au moins un liquide inflammable a une surface de moins de 2 000 mètres carrés

LEGIARTI000043683576

—

Le pôle comprend l'ensemble des ouvrages, installations et équipements constitutifs de la gare nouvelle Montpellier Sud de France correspondant à une gare multimodale et comprenant notamment : -un bâtiment de voyageurs d'environ 8 235 mètres carrés de

Article Annexe I b

—

Quelques unes pourront peut être se mettre en pratique lors des S 1-2-4-3-1 Le soufflage Les procédures de réalisation à la volée et sur cales : - d'angles arrondis ou étirés - de retours carrés ou ronds - de décalages droits ou souples -

Article Annexe I

—

Ce décanteur-séparateur est conçu et dimensionné de façon à évacuer un débit minimal de 45 litres par heure, par mètre carré de l'aire considérée, sans entraînement de liquides inflammables.

LEGIARTI000048431955

—

judiciaire est aujourd'hui saturé sous l'effet des augmentations successives d'effectifs depuis une dizaine d'années, représentant environ 10 % d'effectifs supplémentaires, alors que la surface du parc restait stable autour de 2,1 millions de mètres carrés

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Code général des impôts

Ce montant est retenu dans la limite mentionnée au 5 de l'article 199 undecies A, appréciée par mètre carré de surface habitable. Un décret précise la nature des sommes retenues pour l'appréciation du prix de revient de l'immeuble.

Article TABLEAU A

—

Carrés de montres {Fabricant de), pour son compte. Cartes de géographie (Marchand de). Cartons pour bureaux et autres (Fabricant de), pour son compte. Casquettes (Fabricant de), pour son compte. Cendres (Laveur de).

Page 37 · 749 résultats

← Précédent Suivant →