des constatations des policiers qu'Odile X... a volontairement forcé le passage alors qu'Alfred Y... tentait de stationner son véhicule, occasionnant d'importants dégâts au pare-choc et enfonçant légèrement

contester les conclusions de leur rapport ne peuvent cependant être retenus dès lors que les experts se sont déterminés après avoir constaté, d'une part, que le tracé du document était lisible malgré de légères

L'intéressée présentait une réaction dépressive légère, un fort sentiment de culpabilité vis-à-vis de sa mère, ainsi que des risques de troubles futurs de la sexualité, même si ceux-ci étaient limités

les quatre autres mois en raison des missions qu'il effectuait ; que Anne-Marie Y... percevait une rémunération mensuelle nette de 7 800 francs environ, en sorte que le ménage disposait d'un total légèrement

stationnement ne vise nullement, comme le soutient le prévenu, les sites inscrits, les zones sensibles, mais des terrains étrangers aux faits de l'espèce car concernant ceux affectés à l'usage des habitations légères

arrêtées ; Que Jean-Jacques X... ne saurait encore se prévaloir de l'encaissement du chèque de 23 000 francs qu'il n'a pu du reste compte tenu de l'importance de la somme, établir et remettre à la légère

""Incapacité permanente partielle : 25 % avec incidence professionnelle caractérisée par une limitation légère des mouvements de l'épaule gauche, de la flexion du coude gauche, de la flexion des doigts

personne interpellée en état d'ivresse par la police, il y avait lieu de constater que Y... effectuait une manoeuvre afin de sortir de son emplacement de stationnement, au cours de laquelle il avait légèrement

Elle sera tenue de réparer ces dommages et en particulier les fissures, même légères, qui ne seraient pas prises en compte par les compagnies d'assurances" ; qu'en appliquant dès lors cet article au préjudice

prévenu paraissait sous l'emprise de l'alcool, lui demandaient de les suivre au commissariat ; que le prévenu refusait ; il s'en suivait une bousculade au cours de laquelle le brigadier Yves Y... était légèrement

circulait sur les lieux de l'accident au jour et à l'heure des faits, de sorte qu'il n'existe aucun doute sur l'identité du conducteur du véhicule impliqué ; que le tribunal a retenu à juste titre que les légères

Lam E... sous l'enseigne "Hyper 2000" faisait ressortir un coefficient multiplicateur légèrement inférieur à celui d'autres enseignes, dès lors que cette différence pouvait avoir d'autres explications

Lam D... sous l'enseigne "Hyper 2000" faisait ressortir un coefficient multiplicateur légèrement inférieur à celui d'autres enseignes, dès lors que cette différence pouvait avoir d'autres explications

Lam D... sous l'enseigne "Hyper 2000" faisait ressortir un coefficient multiplicateur légèrement inférieur à celui d'autres enseignes, dès lors que cette différence pouvait avoir d'autres explications

première audiométrie, avant la cessation de l'exposition au risque, ne s'était pas aggravé postérieurement et en retenant même, au travers des conclusions de son médecin qualifié, l'existence d'une "légère

a commis une erreur matérielle ; qu'elle ne pouvait donc considérer, dans son second arrêt, qu'elle n'avait, en réalité, fait qu'user de son pouvoir souverain d'appréciation en allouant une somme légèrement

lame ne pouvait excéder 10 , et a ensuite énoncé qu'aux termes du procès-verbal de contrefaçon, au-dessus du rouleau sont prévues 29 lames contiguës qui sont dans un plan sensiblement vertical et légèrement

concurrence étaient interdites pour tous les autres salariés, la cour d'appel a violé la convention collective de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie, alimentation fine et négociants distributeurs de levure

. ; "aux motifs que, considérant que le juge d'instruction a statué d'office sur la restitution des scellés et la levée du séquestre comme le lui en fait obligation l'article 177 du code de procédure

* Dans ses dernières conclusions signifiées par voie électronique le 15 juin 2021, la société LEVERNE PERE & FILS demande au tribunal de : « Dire et juger la SARL LEVERNE Père et Fils tant recevable